[0600000109] Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:53

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Ven, 10/10/2008 - 18:43

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://www.environnement.gouv.fr/rhone-alpes/bassin_rmc/poll_agricoles/zv.htm est supprimée

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0600000109

Nom du dispositif de collecte:

Inventaire de bassin des zones vulnérables en Rhône-Méditerranée

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

RHONE-MEDITERRANEE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

Le nombre de sites correspond au nombre de communes classées en zone vulnérable.

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Eaux superficielles continentales ,

Eaux souterraines.

Emprise administrative:

Circonscription administrative de bassin

Département(s) concerné(s):

[01] AIN,

[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,

[06] ALPES-MARITIMES,

[07] ARDECHE,

[09] ARIEGE,

[11] AUDE,

[13] BOUCHES-DU-RHONE,

[2A] CORSE-DU-SUD,

[21] COTE-D'OR,

[25] DOUBS,

[26] DROME,

[30] GARD,

[2B] HAUTE-CORSE,

[52] HAUTE-MARNE,

[70] HAUTE-SAONE,

[74] HAUTE-SAVOIE,

[05] HAUTES-ALPES,

[34] HERAULT,

[38] ISERE,

[39] JURA,

[42] LOIRE,

[48] LOZERE,

[66] PYRENEES-ORIENTALES,

[69] RHONE,

[71] SAONE-ET-LOIRE,

[73] SAVOIE,

[90] TERRITOIRE DE BELFORT,

[83] VAR,

[84] VAUCLUSE,

[88] VOSGES.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole est prévue par la directive n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dite directive nitrate, traduite en droit français par le décret n° 93-1038 du 27 août 1993. Cet inventaire en permet le suivi.

Usages, Pression, etat et reponses des données:

Réponses

Contexte

Année de mise en place du dispositif de collecte:

2002

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[1738] Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) du Bassin RMC

Rôle de l'intervenant:

Financeur

Code de l'intervenant: