[0600000156] Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté

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Généalogie

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.

Type d'évolution:

Création

Date de l'évolution:

Mar, 15/02/2011 - 14:54

Commentaire sur l'évolution:

Création du dispositif de collecte

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 09/08/2005 - 13:33

Commentaire sur l'évolution:

Auteur: Sandre Description: Le dispositif Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté a été modifié. Le Producteur(s) de données Service de Navigation de Lyon est ajouté Le Producteur(s) de données Service Navigation Rhône et Saone est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Service de Navigation de Lyon est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Navigation Rhône et Saone est supprimé

Type d'évolution:

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Commentaire sur l'évolution:

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Présentation

Code SANDRE du dispositif de collecte:

0600000156

Nom du dispositif de collecte:

Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté

Statut du dispositif de collecte:

Validé

Date de création du dispositif de collecte:

Mar, 15/02/2011

Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:

Mar, 08/12/2015 - 01:00

Type du dispositif de collecte:

Autres dispositifs de collecte

Bassin de référence pour validation:

RHONE-MEDITERRANEE

Commentaires sur le dispositif de collecte:

<p>L'inventaire est en cours. Réactualisation du fait de données complémentaires sur certains cours d'eau.</p>

Caractéristiques

Milieu(x) concerné(s):

Eaux souterraines,

Rivières, canaux.

Emprise administrative:

Régionale

Département(s) concerné(s):

[25] DOUBS,

[70] HAUTE-SAONE,

[39] JURA,

[90] TERRITOIRE DE BELFORT.

Finalité(s) du dispositif de collecte:

Finalité inconnue

Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:

<p>Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire).</p>

Intervenants

Intervenant

Code de l'intervenant:

[13000901200019] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté

Rôle de l'intervenant:

Producteur de données

Code de l'intervenant:

[13000901200019] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté

Rôle de l'intervenant:

Financeur

Code de l'intervenant:

[13000901200019] Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (D.R.E.A.L.) Franche-Comté