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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté

Code Sandre : 0600000156

Statut : Validé

Avertissement:: image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux souterraines Rivières, canaux
Emprise administrative	Régionale
Département(s) concerné(s)	DOUBS [25] HAUTE-SAONE [70] JURA [39] TERRITOIRE DE BELFORT [90]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte	<p>Connaissance de l'aléa inondation, impact sur les activités humaines, gestion de l'espace, information des citoyens et des Directions Départementales de l'Equipement (permis de construire).</p>
Intervenant Code de l'intervenant : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Financeur Code de l'intervenant : DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (DREAL) [13000901200019] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Code de l'intervenant : DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) [17250661000010] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIRECTION DEPARTEMENTALE EQUIPEMENT (DDE) [17250661000010] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Code de l'intervenant : SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) [17690630300019] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : SERVICE DE LA NAVIGATION RHONE SAONE (SNRS) [17690630300019] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre Code de l'intervenant : DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) [17250701400014] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) [17250701400014] Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre 8
Contact	DREAL Franche-Comté - Odile CHARBERET
Commentaires sur le dispositif de collecte	<p>L'inventaire est en cours. Réactualisation du fait de données complémentaires sur certains cours d'eau.</p>
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:23

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2005-08-09 11:33:27

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Inventaire régional des zones inondables de Franche-Comté a été modifié. Le Producteur(s) de données Service de Navigation de Lyon est ajouté Le Producteur(s) de données Service Navigation Rhône et Saone est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Service de Navigation de Lyon est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Navigation Rhône et Saone est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte