[0600000157] Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 20/06/2005 - 18:26
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs a été modifié. Le Maître(s) d'ouvrage Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Doubs est ajouté
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000157
Nom du dispositif de collecte:
Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Nombre annuel d'opérations : de 5 à 10 dossiers.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales ,
Rivières, canaux,
Plan d'eau,
Eaux souterraines.
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[25] DOUBS
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17250801200017] Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Doubs
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[17250801200017] Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Doubs
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Code de l'intervenant:
[11007001800012] MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES (MAAPAR)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Contact:
DDSV du Doubs - Bertrand DE VAULCHIER, chef de service
Page mise à jour le 21/10/2016