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JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte

Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs

Code Sandre : 0600000157

Statut : Validé

Avertissement:: image(s) à titre illustratif seulement.

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Informations
Historique
valorisation

Date de création du dispositif de collecte	15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte	08/12/2015
Nom du dispositif de collecte	Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs
Type du dispositif de collecte	Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation	RHONE-MEDITERRANEE
Milieu(x) concerné(s)	Eaux superficielles continentales Rivières, canaux Plan d'eau Eaux souterraines
Emprise administrative	Départementale
Département(s) concerné(s)	DOUBS [25]
Finalité(s) du dispositif de collecte	Finalité inconnue
Usages, Pression, etat et reponses des données	Pressions/usages
Intervenant Code de l'intervenant : DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) [17250801200017] Rôle de l'intervenant : Producteur de données Code de l'intervenant : DIRECTION DEP DES SERVICES VETERINAIRES (DDSV) [17250801200017] Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage Code de l'intervenant : MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA SOUVERAINETE ALIMENTAIRE [11007001800012] Rôle de l'intervenant : Financeur 2
Contact	DDSV du Doubs - Bertrand DE VAULCHIER, chef de service
Commentaires sur le dispositif de collecte	Nombre annuel d'opérations : de 5 à 10 dossiers.
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:54:15

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2005-06-20 16:26:26

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Instruction de demande d'autorisation des élevages bovins, porcins, avicoles, piscicoles du Doubs a été modifié. Le Maître(s) d'ouvrage Direction des Services Vétérinaires (D.S.V.) du Doubs est ajouté

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte