[0400000903] Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 24/10/2008 - 14:37
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre a été approuvé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 28/05/2008 - 13:31
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin LOIRE-BRETAGNE Description: Le dispositif Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0400000903
Nom du dispositif de collecte:
Instruction administrative des installations classées industrielles de la région Centre
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
LOIRE-BRETAGNE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Dans le cadre de régularisations administratives ou d'extensions d'installations existantes, des données sont demandées dans les dossiers admiinistratifs.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Régionale
Département(s) concerné(s):
[18] CHER,
[28] EURE-ET-LOIR,
[36] INDRE,
[37] INDRE-ET-LOIRE,
[41] LOIR-ET-CHER,
[45] LOIRET.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Contrôle Connaître les installations industrielles qui sont susceptibles de créer des pollutions dans les milieux aquatiques. Contrôler les activités du secteur industriel qui relèvent de la législation des installations classées soumises à un régime d'autorisation ou de déclaration
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2002
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17450800200121] DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[17450800200121] DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE)
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[17450800200121] DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[17450800200121] DIR REG INDUSTRIE RECHERCHE ENVIRONNEMEN - DRIRE CENTRE (DRIRE)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Mme Guglielmina OLIVEROS-TORO ( Tél : 02.38.41.76.25 ) - DRIRE Centre
Page mise à jour le 21/10/2016