[0600000105] Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 05/02/2008 - 12:05
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse a été modifié. Le nom du réseau ('Déclaration des prélèvements et rejets industriels en Rhône-Méditerranée et Corse') devient 'Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000105
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux littorales,
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines,
Zones humides.
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[01] AIN,
[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
[05] HAUTES-ALPES,
[06] ALPES-MARITIMES,
[07] ARDECHE,
[09] ARIEGE,
[11] AUDE,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[21] COTE-D'OR,
[25] DOUBS,
[26] DROME,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[2B] HAUTE-CORSE,
[30] GARD,
[34] HERAULT,
[38] ISERE,
[39] JURA,
[42] LOIRE,
[48] LOZERE,
[52] HAUTE-MARNE,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[69] RHONE,
[70] HAUTE-SAONE,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[73] SAVOIE,
[74] HAUTE-SAVOIE,
[83] VAR,
[84] VAUCLUSE,
[88] VOSGES,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Calcul de la redevance de pollution industrielle perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1966
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - demande.donnees@eaurmc.fr
Description technique
Nombre total de stations rattachées:
7500
Page mise à jour le 21/10/2016