[0400000101] Recencement et suivi des étangs et plans d'eau dans le Cher

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0400000101
Nom du dispositif de collecte:
Recencement et suivi des étangs et plans d'eau dans le Cher
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
LOIRE-BRETAGNE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Les données sur les plans d'eau sont géoréférencées. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau qui impose, à travers la nomenclature, la mise en place d'une procédure administrative de suivi des plans d'eau (régime d'autorisation et de déclaration).
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Plan d'eau
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[18] CHER
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'Eau de 1993 Gestion des vidanges de ces plans d'eau
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1993
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[17180701900012] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[17180701900012] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[17180701900012] DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF)
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
Mme Magali MONIER ( Tél : 02.48.23.79.76 ) ou Mme Claire JOUVE ( poste 75.15 ) - DDAF du Cher
Page mise à jour le 21/10/2016