REFERENTIEL 4 Diffusion de listes de référence par le Sandre 2026-04-11 1987-03-20 2026-04-11 1470 Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau DC DispositifCollecte 1 Validé 2026-04-11T15:00:50 1 0400000101 Recencement et suivi des étangs et plans d'eau dans le Cher Validé 2011-02-15 2015-12-08T00:00:00 2 04 Les données sur les plans d'eau sont géoréférencées. Cette procédure d'identification entre dans le cadre de la Loi sur l'eau qui impose, à travers la nomenclature, la mise en place d'une procédure administrative de suivi des plans d'eau (régime d'autorisation et de déclaration). 3.2 2 18 CHER 0 Principales finalités : Connaissance, Gestion Connaissance et mise à jour de l'inventaire des plans d'eau pour répondre à la Loi sur l'Eau de 1993 Gestion des vidanges de ces plans d'eau 1 1993 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) COL 2011-02-15 Mme Magali MONIER ( Tél : 02.48.23.79.76 ) ou Mme Claire JOUVE ( poste 75.15 ) - DDAF du Cher 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOE 2011-02-15 17180701900012 DIR DEP DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (DDAF) MOU 2011-02-15 0 3062