[0400000110] Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:50
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 24/09/2009 - 13:08
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique a été modifié. Le Financeur(s) Les gestionnaires des Ports est supprimé Le commentaire ('Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux') devient 'Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux Ce réseau est financé par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et par les gestionnaires de ports.'
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 09/08/2005 - 11:15
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique a été modifié. Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Service Maritime et de la Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Service Maritime et de la Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0400000110
Nom du dispositif de collecte:
Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
RDEPORTQ44
Bassin de référence pour validation:
LOIRE-BRETAGNE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux Ce réseau est financé par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et par les gestionnaires de ports.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux littorales
Emprise administrative:
Départementale
Département(s) concerné(s):
[44] LOIRE-ATLANTIQUE
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance Connaissance patrimoniale et suivi de la qualité des milieux portuaires Evaluation de l'impact des activités portuaires sur le milieu Dispositif d'aide à la décision pour les opérations de dragage
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Durée du réseau:
Réseau pérenne
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1984
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[11006801200035] MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/1984
Code de l'intervenant:
[17440621500049] SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/1984
Code de l'intervenant:
[17440621500049] SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/1984
Code de l'intervenant:
[1423] Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Dim, 01/01/1984
Contact:
M. Arnaud ROUILLY ( Tél : 02.40.71.02.25 ) - Service Maritime et de Navigation de Nantes / CQE
Description technique
Nombre total de stations rattachées:
11
Nombre de stations annuel programmé rattachées:
11
Nombre de stations ayant appartenu au réseau:
11
Page mise à jour le 21/10/2016