JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Code de l'intervenant : MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET DE LA COHESION DES TERRITOIRES [11006801200035]

Rôle de l'intervenant : Financeur

Date de début de la fonction par l'intervenant : 1984-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION [17440621500049]

Rôle de l'intervenant : Maître d'oeuvre

Date de début de la fonction par l'intervenant : 1984-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : SERVICE MARITIME ET DE LA NAVIGATION - DIRECTION [17440621500049]

Rôle de l'intervenant : Maître d'ouvrage

Date de début de la fonction par l'intervenant : 1984-01-01T00:00:00

Code de l'intervenant : Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire [1423]

Rôle de l'intervenant : Producteur de données

Date de début de la fonction par l'intervenant : 1984-01-01T00:00:00

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2011-02-15 13:50:16

Commentaire sur l'évolution : Création du dispositif de collecte

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2009-09-24 11:08:45

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique a été modifié. Le Financeur(s) Les gestionnaires des Ports est supprimé Le commentaire ('Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux') devient 'Le réseau départemental de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique concerne les ports qui ne sont pas suivis par le réseau national de surveillance des ports maritimes (REPOM) et constitue ainsi un complément à ce réseau national. La circulaire ministérielle du 7 mars 1997 fixe la taille des ports suivis par le REPOM: Commerce: > 500 000 t/an ou 200 000 passagers/an Pêche: > 2 000 t/an Plaisance: > 500 anneaux Ce réseau est financé par le Ministère de l'Écologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire et par les gestionnaires de ports.'

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2005-08-09 09:15:54

Commentaire sur l'évolution : Auteur: Sandre Description: Le dispositif Réseau de surveillance de la qualité des eaux portuaires de la Loire-Atlantique a été modifié. Le Producteur(s) de données Cellule de Qualité des Eaux Littorales de Loire-Atlantique et Maine-et-Loire est ajouté Le Producteur(s) de données Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé Le Maitre(s) d'oeuvre Service Maritime et de la Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est ajouté Le Maitre(s) d'oeuvre Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé Le Maître(s) d'ouvrage Service Maritime et de la Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est ajouté Le Maître(s) d'ouvrage Service Maritime et de Navigation (S.M.N.) de Loire-Atlantique est supprimé

Type d'évolution : Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

Date de l'évolution : 2015-12-08 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Intégration de DISC'eau dans le MDM.