[0200000064] Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 24/10/2008 - 12:59
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Sandre Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Meuse a été approuvé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 23/10/2008 - 18:38
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Meuse a été validé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 02/09/2008 - 17:47
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RHIN-MEUSE Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Meuse a été modifié. La finalité ('') devient 'Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015' Le commentaire ('') devient 'Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d’enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d’eau, canaux et plans d’eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr '
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 11:42
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Meuse a été publié.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 11/01/2007 - 10:27
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: KATELL PETIT Description: Le dispositif Contrôles opérationnels des cours d’eau du bassin Meuse de type Réseau de mesure est créé.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 23/05/2017 - 11:28
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour du mnémonique à la demande de l'AERM. L'ancien mnémonique FRB1SUOR devient RCORMDM-CE.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0200000064
Nom du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Jeu, 11/01/2007
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mer, 28/11/2018 - 12:33
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
RCORMDM-CE
Bassin de référence pour validation:
RHIN-MEUSE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
<p>Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr</p>
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Rivières, canaux
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[08] ARDENNES,
[52] HAUTE-MARNE,
[54] MEURTHE-ET-MOSELLE,
[55] MEUSE,
[57] MOSELLE,
[67] BAS-RHIN,
[68] HAUT-RHIN,
[88] VOSGES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des cours d'eau
Directive Cadre sur l'Eau
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
<p>Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015</p>
Cadre règlementaire du dispositif de collecte:
Directive Cadre sur l’Eau
Durée du réseau:
Réseau temporaire
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2007
Page mise à jour le 28/11/2018