REFERENTIEL
4
Diffusion de listes de référence par le Sandre
2026-11-16
1987-03-20
2026-11-16
1470
Service d'Administration Nationale des Données et Référentiels sur l'Eau
DC
DispositifCollecte
1
Validé
2026-11-16T09:42:16
1
0200000064
Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Meuse
Validé
2007-01-11
2018-11-28T11:33:00
1
RCORMDM-CE
02
<p>Le programme de suivi est conforme à la circulaire DCE 2006/16 relative à la constitution et la mise en oeuvre du programme de surveillance (contrôle de surveillance, contrôles opérationnels, contrôles d'enquête et contrôles additionnels) pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau) en application de la directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. Le contenu du programme est décrit à l'adresse suivante : http://www.surveillance.eaufrance.fr</p>
3.1
4
08
ARDENNES
52
HAUTE-MARNE
54
MEURTHE-ET-MOSELLE
55
MEUSE
57
MOSELLE
67
BAS-RHIN
68
HAUT-RHIN
88
VOSGES
7.1
14
<p>Assurer le suivi des cours d'eau du bassin Meuse identifiés comme masses d'eau à risque de non atteinte du bon état écologique à l'horizon 2015</p>
1
2
2007
0