[7818] Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)

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Généalogie du paramètre
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type de la généalogie du paramètre:
Date de modification de la généalogie du paramètre:
Ven, 03/07/2015 (Toute la journée)
Commentaires de la généalogie du paramètre:
Création
Type de la généalogie du paramètre:
Date de modification de la généalogie du paramètre:
Ven, 25/09/2015 (Toute la journée)
Commentaires de la généalogie du paramètre:
correction d'une erreur dans la définition (facteurs de pondération)
Code du paramètre:
7818
Nom du paramètre:
Somme des 16 substances dangereuses pour l’environnement (Décret no 2014-1578)
Statut du paramètre:
Validé
Date de création du paramètre:
Jeu, 02/07/2015
Date de la dernière mise-à-jour du paramètre:
Ven, 09/10/2015 - 11:36
Auteur de la demande de création du paramètre:
AERM
Abréviation du paramètre:
16 SDE
Libellé long du paramètre:
16 SDE
Définition du paramètre:
Ce paramètre est la somme pondérée des 16 substances dangereuses pour l'environnement suivantes : - Anthracène de code Sandre n°1458 ; - Benzène de code Sandre n°1114 ; - Benzo(a)pyrène de code Sandre n°1115 ; - Benzo(b)fluoranthène de code Sandre n°1116 ; - Benzo(g,h,i)pérylène de code Sandre n°1118 ; - Benzo(k)fluoranthène de code Sandre n°1117 ; - Di(2-ethylhexyl)phtalate de code Sandre n°6616 ; - Ethylbenzène de code Sandre n°1497 ; - Fluoranthène de code Sandre n°1191 ; - Indéno(1,2,3-cd)pyrène de code Sandre n°1204 ; - Naphtalène de code Sandre n°1517 ; - Nonylphénols mélange (linéaire ou ramifiés) de code Sandre n°6598 ; - p-octylphénols (mélange) de code Sandre n°6600 ; - Toluène de code Sandre n°1278 ; - Tributylétain cation de code Sandre n°2879 ; - Xylène de code Sandre n°1780. selon la formule réglementaire ci-après : 100 x [1458] +10 x [1114] +100 x [1115] +100 x [1116] +1000 x [1118] +100 x [1117] +10 x [6616] +10 x [1497] +100 x [1191] +1000 x [1204] +10 x [1517] +50 x [6598] +100 x [6600] +10 x [1278] +1000 x [2879] +10 x [1780]
Références bibliographiques sur le paramètre:
Décret no 2014-1578 du 23 décembre 2014 relatif à la prise en compte des substances dangereuses pour l’environnement dans le calcul de l’assiette de la redevance pour pollution de l’eau d’origine non domestique.
Paramètre calculé:
Oui
Nature du paramètre:
Paramètre chimique
Unité de mesure
UniteReference
Unité de mesure:
Nom du groupe de paramètres:
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Groupe(s) de paramètres auquel appartient ce paramètre:
Page mise à jour le 22/07/2019