[123] Dispositif de collecte

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Code du commémoratif:
123
Libellé du commémoratif :
Dispositif de collecte
Statut du commémoratif:
Validé
Définition du commémoratif:
Dispositif de collecte associé au prélèvement. Ce commémoratif est porté au niveau du prélèvement
Type du commémoratif:
PRL
Date création du commémoratif :
Sam, 20/01/2024
Date mise à jour du commémoratif:
Mer, 10/09/2025
Page mise à jour le 25/12/2025