[1] Représentativité du prélèvement

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Code du commémoratif:
1
Libellé du commémoratif :
Représentativité du prélèvement
Statut du commémoratif:
Validé
Définition du commémoratif:
Attribut propre au système d'information SISE-EAUX et aux échanges de données avec les DDASS Distributeurs, permettant de préciser si le prélèvement est bien caractéristique de l'eau de l'installation principale, fonctionnant effectivement dans le cadre de son usage direct normal. Les valeurs possibles doivent être relative à la nomenclature SANDRE N°1016
Type du commémoratif:
PRL
Date création du commémoratif :
Lun, 27/06/2011
Date mise à jour du commémoratif:
Mer, 10/09/2025
Page mise à jour le 20/04/2026