[975] Classement sanitaire conchylicole

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 22/08/2019 - 11:00
Code de la nomenclature:
975
Nom de la nomenclature:
Classement sanitaire conchylicole
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 22/08/2019
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 08/11/2019 - 10:16
Définition de la nomenclature:
L’ensemble des zones professionnelles de production et de reparcage de coquillages vivants (zones d’élevage et de pêche professionnelle) fait l’objet d’un classement sanitaire, défini par arrêté préfectoral. Celui-ci est établi sur la base d’analyses microbiologiques des coquillages issus de ces zones, en utilisant Escherichia coli (E. coli) comme indicateur de contamination fécale (en nombre d’E. coli pour 100 g de chair et de liquide intervalvaire - CLI).
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
A
Mnémonique de l'élément:
A
Libellé de l'élément:
A
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés et mis directement sur le marché pour la consommation humaine directe après passage par un centre d'expédition agréé.
Date de création de l'élément:
20/11/2019
Date de mise à jour de l'élément:
22/08/2019 - 11:00
Code de l'élément:
B
Mnémonique de l'élément:
B
Libellé de l'élément:
B
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu'après avoir été traités dans un centre de purification agréé ou après reparcage dans une zone spécifiquement agréée pour cette opération.
Date de création de l'élément:
22/08/2019
Date de mise à jour de l'élément:
22/08/2019 - 11:00
Code de l'élément:
C
Mnémonique de l'élément:
C
Libellé de l'élément:
C
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones dans lesquelles les coquillages peuvent être récoltés mais ne peuvent être mis sur le marché pour la consommation humaine qu'après un reparcage de longue durée dans une zone agréée à cet effet ou après traitement thermique dans un établissement agréé.
Date de création de l'élément:
22/08/2019
Date de mise à jour de l'élément:
22/08/2019 - 11:04
Code de l'élément:
NC
Mnémonique de l'élément:
NC
Libellé de l'élément:
NC
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
en l'absence de classement sanitaire, les activités de pêche ou d’élevage n'y sont pas autorisées. Seuls les pectinidés (coquilles Saint-Jacques, pétoncles), les gastéropodes non filtreurs (notamment bulots, ormeaux, patelles) et les échinodermes peuvent y être récoltés, sauf spécifications contraires.
Date de création de l'élément:
22/08/2019
Date de mise à jour de l'élément:
22/08/2019 - 01:05
Code de l'élément:
EO
Mnémonique de l'élément:
EO
Libellé de l'élément:
EO
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zones à exploitation occasionnelle (EO) dites "à éclipses" : zones dans lesquelles la récolte et la commercialisation de coquillages sont soumises à autorisation préalable et sous conditions particulières (arrêté préfectoral spécifique lors de l'exploitation).
Date de création de l'élément:
22/08/2019
Date de mise à jour de l'élément:
22/08/2019 - 11:06
Page mise à jour le 08/11/2019