[950] Nature du texte réglementaire du TCC

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mer, 21/03/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Code de la nomenclature:
950
Nom de la nomenclature:
Nature du texte réglementaire du TCC
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 21/03/2018
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 24/04/2018 - 12:01
Définition de la nomenclature:
Natures des textes réglementaires qui régissent l'organisation des services de l'Etat, avec d'éventuels partenaires, sur un territoire donné, en matière de production et de transmission d'informations sur les risques de crues.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
SDPC
Libellé de l'élément:
SDPC
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Schéma directeur de la prévision des crues (SDPC).
Date de création de l'élément:
21/03/2018
Date de mise à jour de l'élément:
21/03/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
RIC
Libellé de l'élément:
RIC
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC).
Date de création de l'élément:
21/03/2018
Date de mise à jour de l'élément:
21/03/2018 (Toute la journée)
Page mise à jour le 24/04/2018