[944] Type de zone d'urbanisme

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 15/01/2018 - 11:48
Commentaire sur l'évolution:
Création
Code de la nomenclature:
944
Nom de la nomenclature:
Type de zone d'urbanisme
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 15/01/2018
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 25/01/2018 - 15:44
Définition de la nomenclature:
Classement d'une zone d'un document d’urbanisme défini par son règlement associé. source : Standard CNIG PLU v2017-12
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
U
Libellé de l'élément:
Urbaine
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Secteurs déjà urbanisés et secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter
Date de création de l'élément:
15/04/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 - 11:48
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
AUc
Libellé de l'élément:
A urbaniser
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zone d’urbanisation future qui pourra être urbanisée ponctuellement ou à l’occasion de la réalisation d’opérations d’aménagement ou de constructions compatibles avec les orientations d’aménagement et de programmation et, le cas échéant, le règlement.
Date de création de l'élément:
15/01/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
AUs
Libellé de l'élément:
A urbaniser bloquée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Zone à urbaniser, mais dont l'ouverture est subordonnée à une modification ou une révision du Plan Local d'Urbanisme
Date de création de l'élément:
15/01/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
A
Libellé de l'élément:
Agricole
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
Date de création de l'élément:
15/01/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
N
Libellé de l'élément:
Naturelle et forestière
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit de leur caractère d'espaces naturels.
Date de création de l'élément:
15/01/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 (Toute la journée)
Page mise à jour le 25/01/2018