[921] Instruments règlementaires de protection

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Ven, 30/06/2017 - 11:09
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 10/08/2017 - 17:00
Commentaire sur l'évolution:
Ajout du code 15 suite à une remarque du groupe de travail MHI du 01/08/2017
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 13/12/2017 - 11:36
Commentaire sur l'évolution:
Modification du libellé du code 14 et ajout du code 16
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 26/02/2018 - 16:04
Commentaire sur l'évolution:
modification du mnémonique du code 14, on passe de ZPH à ZCH
Code de la nomenclature:
921
Nom de la nomenclature:
Instruments règlementaires de protection
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Ven, 30/06/2017
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 06/03/2018 - 16:32
Définition de la nomenclature:
Outils fondés à partir de textes règlementaires aidant à préserver les milieux humides.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Arrêtés de biotope
Libellé de l'élément:
Arrêtés de biotope
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
28/09/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 - 11:09
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Forêts de protection
Libellé de l'élément:
Forêts de protection
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Parcs
Libellé de l'élément:
Parcs nationaux et parcs naturels marins
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Réserves naturelles
Libellé de l'élément:
Réserves naturelles (nationales et régionales)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
Réserves nationales
Libellé de l'élément:
Réserves nationales de chasse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
Réserves biologiques
Libellé de l'élément:
Réserves biologiques domaniales ou forestières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
Réserves de pêche
Libellé de l'élément:
Réserves de pêche et de chasse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
ZPPAUP
Libellé de l'élément:
Sites inscrits et classés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
ZPS (Oiseaux)
Libellé de l'élément:
ZPS (Directive « Oiseaux »)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
ZSC (Habitats)
Libellé de l'élément:
ZSC (Directive « Habitats »)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
ZHIEP
Libellé de l'élément:
Zones humides d’intérêt environnemental (ZHIEP)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
ZSGE
Libellé de l'élément:
Zones stratégiques pour la gestion de l’eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
ZPB
Libellé de l'élément:
Zones prioritaires pour la biodiversité
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
ZCH
Libellé de l'élément:
Zone de Conservation Halieutique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2017
Date de mise à jour de l'élément:
26/02/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
15
Mnémonique de l'élément:
Site RAMSAR
Libellé de l'élément:
Site RAMSAR
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
10/08/2017
Date de mise à jour de l'élément:
10/08/2017 (Toute la journée)
Code de l'élément:
16
Mnémonique de l'élément:
Aires Marines Protégées
Libellé de l'élément:
Aires Marines Protégées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/12/2017
Date de mise à jour de l'élément:
13/12/2017 (Toute la journée)
Page mise à jour le 06/03/2018