[902] Cadre règlementaire du dispositif de collecte

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 13/10/2016 - 10:52
Commentaire sur l'évolution:
création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 03/11/2016 - 14:51
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément "[7] Commission Internationale pour la Protection de la Moselle et de la Sarre".
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 10/11/2016 - 11:04
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément "[8] Code de la Santé Publique".
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 19/03/2019 - 09:30
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément 9
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 11/03/2020 - 14:27
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément "[10] Code de l'Environnement".
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 13/10/2022 - 14:16
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément "[11] Directive NEC"
Code de la nomenclature:
902
Nom de la nomenclature:
Cadre règlementaire du dispositif de collecte
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 13/10/2016
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 13/10/2022 - 16:23
Définition de la nomenclature:
permet de savoir si le dispositif de collecte est créé pour un but règlementaire, en indiquant lequel
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
DCE
Libellé de l'élément:
Directive Cadre sur l’Eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 - 10:52
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
DNO3
Libellé de l'élément:
Directive nitrates
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
DCSMM
Libellé de l'élément:
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
CIE
Libellé de l'élément:
Commission Internationale de l’Escaut
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
CIM
Libellé de l'élément:
Commission Internationale de la Meuse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
CIPR
Libellé de l'élément:
Commission Internationale pour la Protection du Rhin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2016
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
CIPMS
Libellé de l'élément:
Commission Internationale pour la Protection de la Moselle et de la Sarre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
03/11/2016
Date de mise à jour de l'élément:
03/11/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
CSP
Libellé de l'élément:
Code de la Santé Publique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
10/11/2016
Date de mise à jour de l'élément:
10/11/2016 (Toute la journée)
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
ASN
Libellé de l'élément:
Décision Environnement ASN
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Décisions réglementaires environnementales de l'Autorité de Sûreté Nucléaire
Date de création de l'élément:
19/03/2019
Date de mise à jour de l'élément:
19/03/2019 - 16:03
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
CENV
Libellé de l'élément:
Code de l'Environnement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/02/2020
Date de mise à jour de l'élément:
12/02/2020 (Toute la journée)
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
DNEC
Libellé de l'élément:
Directive NEC
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/10/2022
Date de mise à jour de l'élément:
13/10/2022 - 14:18
Page mise à jour le 13/10/2022