[22310001700423] CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE HAUTE-GARONNE

Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 02/08/2001 - 02:00
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 10/07/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général de Haute Garonne remplacé par Département de la Haute Garonne. Mise en majuscule de la ville de l'intervenant.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 16/02/2016 - 16:20
Commentaire sur l'évolution:
MAJ : Changement du mnémonique de l'intervenant : Conseil général (num) remplacé par Département (num).
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 25/05/2016 - 02:00
Commentaire sur l'évolution:
Migration de l'intervenant (22310001700423) dans interlocuteur
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 25/05/2016 - 02:00
Commentaire sur l'évolution:
MAJ : Modification du nom de l'intervenant : Conseil Général de Haute Garonne remplacé par Département de la Haute Garonne. Mise en majuscule de la ville de l'intervenant. MAJ : Changement du mnémonique de l'intervenant : Conseil général (num) remplacé par Département (num).
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 26/02/2019 - 15:36
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour du nom, du mnémonique, de l'adresse postale, de l'adresse du site internet, de la date de création et de la date de début d'activité.
Code de l'interlocuteur:
INC00000000000050581
Type de code:
SANDRE
Mnémonique de l'interlocuteur:
CD 31 - HAUTE-GARONNE
Type d'interlocuteur:
Etablissement immatriculé par l'INSEE
Statut de l'interlocuteur:
Validé
Etat de l'interlocuteur:
ACTIF
Date de création de l'interlocuteur:
Jeu, 02/08/2001
Date de dernière mise à jour de l'interlocuteur:
Mer, 27/03/2019 - 13:48
Adresse du site internet de l'interlocuteur:
https://www.haute-garonne.fr
Nom du pays:
FRANCE
Adresse de l'interlocuteur
Destinataire de l'adresse (L1):
DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE
Numéro et libellé dans la voie (L4):
1 BOULEVARD DE LA MARQUETTE
Ligne d’acheminement postal (L6):
31090 TOULOUSE CEDEX 9
Numéro de la commune:
[31555] TOULOUSE
Type de code:
INSEE
Code alternatif
Code alternatif de l'interlocuteur:
22310001700423
Origine du code alternatif:
ANCIEN SANDRE INT
Structure du code alternatif de l'interlocuteur:
SIRET
Etablissement
Code SIRET de l'établissement:
22310001700423
Nom de l'établissement:
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE HAUTE-GARONNE
Date de création de l'établissement:
Lun, 17/05/1999
Date de début d'activité de l'établissement:
Lun, 17/05/1999
Etablissement siège de l'entreprise:
oui
Libellé de l'activité NAF:
Administration publique générale
Page mise à jour le 12/12/2025