[0300000114] Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le bassin Seine-Normandie

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 25/08/2011 - 19:01
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000114
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le bassin Seine-Normandie
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Jeu, 25/08/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Procédures administratives
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Inconnu
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[02] AISNE,
[08] ARDENNES,
[10] AUBE,
[14] CALVADOS,
[21] COTE-D'OR,
[91] ESSONNE,
[27] EURE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[52] HAUTE-MARNE,
[92] HAUTS-DE-SEINE,
[45] LOIRET,
[50] MANCHE,
[51] MARNE,
[55] MEUSE,
[58] NIEVRE,
[60] OISE,
[61] ORNE,
[75] PARIS,
[77] SEINE-ET-MARNE,
[76] SEINE-MARITIME,
[93] SEINE-SAINT-DENIS,
[95] VAL-D'OISE,
[94] VAL-DE-MARNE,
[89] YONNE,
[78] YVELINES.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Page mise à jour le 21/10/2016