[0600000103] Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 17/01/2008 - 18:03
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. Le mode de diffusion En ligne est ajouté L'adresse Internet http://sierm.eaurmc.fr/telechargement/bibliotheque.php'categorie=prelevements est ajoutée
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 03/12/2007 - 18:41
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. La finalité (' Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966') devient 'Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966' Il existe des données téléchargeables
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000103
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration des prélèvements sur les eaux superficielles et souterraines de Rhône-Méditerranée-Corse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Certification AFAQ ISO 9001 pour la gestion des redevances.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales ,
Eaux souterraines.
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[01] AIN,
[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
[05] HAUTES-ALPES,
[06] ALPES-MARITIMES,
[07] ARDECHE,
[09] ARIEGE,
[11] AUDE,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[21] COTE-D'OR,
[25] DOUBS,
[26] DROME,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[2B] HAUTE-CORSE,
[30] GARD,
[34] HERAULT,
[38] ISERE,
[39] JURA,
[42] LOIRE,
[48] LOZERE,
[52] HAUTE-MARNE,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[69] RHONE,
[70] HAUTE-SAONE,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[73] SAVOIE,
[74] HAUTE-SAVOIE,
[83] VAR,
[84] VAUCLUSE,
[88] VOSGES,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Calcul de la redevance de prélèvement perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1966
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
demande.donnees@eaurmc.fr
Page mise à jour le 21/10/2016