[0600000107] Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:53
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 28/01/2008 - 13:11
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse a été modifié. La finalité ('Modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau.') devient 'Calcul de la redevance pour modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau.' L'année ('') devient '1966' Le support est ajouté . Le détail ('volume dérivé, longueur court-circuitée') devient 'Volume dérivé, longueur court-circuitée' . Les familles de paramètres ('') deviennent 'Paramètres de description d'ouvrages ou zonages' L'emprise spatiale liée au milieu ('') devient 'Entité hydrographique / Bassin versant' L'accessibilité ('Libre') devient 'Restreinte' Il existe des données téléchargeables
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0600000107
Nom du dispositif de collecte:
Déclaration sur la dérivation des cours d'eau en Rhône-Méditerranée-Corse
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Autres dispositifs de collecte
Bassin de référence pour validation:
RHONE-MEDITERRANEE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances.
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Eaux superficielles continentales
Emprise administrative:
Circonscription administrative de bassin
Département(s) concerné(s):
[01] AIN,
[04] ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE,
[05] HAUTES-ALPES,
[06] ALPES-MARITIMES,
[07] ARDECHE,
[09] ARIEGE,
[11] AUDE,
[13] BOUCHES-DU-RHONE,
[21] COTE-D'OR,
[25] DOUBS,
[26] DROME,
[2A] CORSE-DU-SUD,
[2B] HAUTE-CORSE,
[30] GARD,
[34] HERAULT,
[38] ISERE,
[39] JURA,
[42] LOIRE,
[48] LOZERE,
[52] HAUTE-MARNE,
[66] PYRENEES-ORIENTALES,
[69] RHONE,
[70] HAUTE-SAONE,
[71] SAONE-ET-LOIRE,
[73] SAVOIE,
[74] HAUTE-SAVOIE,
[83] VAR,
[84] VAUCLUSE,
[88] VOSGES,
[90] TERRITOIRE DE BELFORT.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Calcul de la redevance pour modification du régime hydraulique par les aménagements hydroélectriques dérivant une partie des eaux d'un cours d'eau.
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Pressions/usages
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1966
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Code de l'intervenant:
[18690155900069] Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
demande.donnees@eaurmc.fr
Page mise à jour le 21/10/2016