[0300000133] Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:54
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000133
Nom du dispositif de collecte:
Contrôles opérationnels des cours d'eau du bassin Seine et cours d'eau côtiers normands
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Type du dispositif de collecte:
Réseau de mesures
Mnémonique du dispositif de collecte:
FRHSUOR
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Caractéristiques
Milieu(x) concerné(s):
Rivières, canaux
Emprise administrative:
District ou bassin DCE
Département(s) concerné(s):
[02] AISNE,
[08] ARDENNES,
[10] AUBE,
[14] CALVADOS,
[21] COTE-D'OR,
[27] EURE,
[28] EURE-ET-LOIR,
[45] LOIRET,
[50] MANCHE,
[51] MARNE,
[52] HAUTE-MARNE,
[55] MEUSE,
[58] NIEVRE,
[60] OISE,
[61] ORNE,
[75] PARIS,
[76] SEINE-MARITIME,
[77] SEINE-ET-MARNE,
[78] YVELINES,
[89] YONNE,
[91] ESSONNE,
[92] HAUTS-DE-SEINE,
[93] SEINE-SAINT-DENIS,
[94] VAL-DE-MARNE,
[95] VAL-D'OISE.
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Finalité inconnue
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
En application de la directive-cadre européenne sur l'eau, ce programme de contrôles opérationnels a été mis en place, sur les cours d'eau du bassin Seine Normandie, pour assurer : - le suivi des masses d'eau identifiées comme risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux de la DCE en prenant en compte la circulaire DCE 2005/12 du 28 juillet 2005 relative à la définition du bon état, - le suivi des améliorations suite aux actions mises en place dans le cadre des programmes de mesures et à préciser les raisons de la dégradation des eaux. Pour plus d'informations : http://www.surveillance.eaufrance.fr/eaux-de-surface/sous-programme/FRHSUOR
Usages, Pression, etat et reponses des données:
Etat
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
2008
Intervenants
Intervenant
Code de l'intervenant:
[18750009500026] Agence de l'Eau Seine-Normandie
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Date de début de la fonction par l'intervenant:
Mar, 01/01/2008
Contact:
Agence de l'Eau Seine-Normandie
Dispositif Fils:
[0300000168] Contrôles opérationnels des cours d'eau du département de Seine et Marne
Page mise à jour le 21/10/2016