[0300000040] Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France
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Généalogie La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Date de l'évolution:
Mar, 15/02/2011 - 14:50
Commentaire sur l'évolution:
Création du dispositif de collecte
Date de l'évolution:
Mer, 26/07/2006 - 11:39
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France a été modifié.
La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle.
Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les ICPE.') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle.
Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les Installations Classées pour la Protection de lEnvironnement (ICPE).'
Date de l'évolution:
Mer, 26/07/2006 - 11:37
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France a été modifié.
Le nom du réseau ('Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile-de-France') devient 'Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France'
Le mnémonique ('DRIREidf') devient 'RRQICPEIDF'
La finalité ('Principales finalités : Connaissance, Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les ICPE.') devient 'Principales finalités : Connaissance, Contrôle.
Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les ICPE.'
Le contact ('DRIRE Ile-de-France - M. Koenig, 01-44-59-48-27') devient 'DRIRE Ile-de-France - Mr Koenig - 01.44.59.48.27'
Date de l'évolution:
Ven, 23/06/2006 - 12:58
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile-de-France a été synchronisé.
Date de l'évolution:
Mer, 07/06/2006 - 10:05
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile-de-France a été modifié.
Le nom du réseau ('Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile de France') devient 'Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile-de-France'
Date de l'évolution:
Mar, 06/06/2006 - 17:48
Commentaire sur l'évolution:
Auteur: Administrateur du bassin SEINE-NORMANDIE
Description: Le dispositif Réseau de contrôle des eaux aux exutoires des ICPE en Ile de France a été modifié.
Le commentaire ('Ce réseau regroupe
-d'une part les contrôles inopinés (les exploitants ne sont pas averti de la visite du Laboratoire agréé qui se charge des analyses)
-d'autre part de la surveillance réglementaire auprès des industriels (analyses à périodicité définie selon la loi et dont se charge le laboratoire agréé par le MEDD).
') devient 'Ce réseau regroupe
-d'une part les contrôles inopinés (les exploitants ne sont pas avertis de la visite du Laboratoire agréé qui se charge des analyses),
-d'autre part de la surveillance réglementaire auprès des industriels (analyses à périodicité définie selon la loi et dont se charge le laboratoire agréé par le MEDD).
'
Date de l'évolution:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Commentaire sur l'évolution:
Intégration de DISC'eau dans le MDM.
Présentation
Code SANDRE du dispositif de collecte:
0300000040
Nom du dispositif de collecte:
Réseau de contrôle de la qualité de l'eau aux exutoires des ICPE en Ile-de-France
Statut du dispositif de collecte:
Validé
Date de création du dispositif de collecte:
Mar, 15/02/2011
Date de mise-à-jour du dispositif de collecte:
Mar, 08/12/2015 - 01:00
Mnémonique du dispositif de collecte:
RRQICPEIDF
Bassin de référence pour validation:
SEINE-NORMANDIE
Commentaires sur le dispositif de collecte:
Ce réseau regroupe
-d'une part les contrôles inopinés (les exploitants ne sont pas avertis de la visite du Laboratoire agréé qui se charge des analyses),
-d'autre part de la surveillance réglementaire auprès des industriels (analyses à périodicité définie selon la loi et dont se charge le laboratoire agréé par le MEDD).
Caractéristiques
Département(s) concerné(s):
Finalité(s) du dispositif de collecte:
Descriptif de la finalité du dispositif de collecte:
Principales finalités : Connaissance, Contrôle.
Contrôle des industriels en vue du respect de la réglementation concernant les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE).
Contexte
Année de mise en place du dispositif de collecte:
1997
Intervenants Intervenant
Rôle de l'intervenant:
Producteur de données
Rôle de l'intervenant:
Financeur
Rôle de l'intervenant:
Maître d'oeuvre
Rôle de l'intervenant:
Maître d'ouvrage
Contact:
DRIRE Ile-de-France - Mr Koenig - 01.44.59.48.27
Page mise à jour le
21/10/2016