[880] Méthode de caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel
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Date de l'évolution:
Lun, 24/08/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Dictionnaire Cours d'eau Police de l'eau.
Date de l'évolution:
Lun, 08/10/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Généralisation de la nomenclature à l'ensemble des types d'eaux superficielles réglementées, dans le cadre de l'élaboration du dictionnaire "Eaux superficielles réglementées". Mise à jour du titre et de la définition.
Code de la nomenclature:
880
Nom de la nomenclature:
Méthode de caractérisation du segment hydrographique réglementé potentiel
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 24/08/2015
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 12/10/2018 - 16:26
Définition de la nomenclature:
Processus aboutissant à l'identification d'un segment hydrographique thématique. La méthode de caractérisation du segment hydrographique n'est obligatoire que pour l'identification des cours d'eau Police de l'eau.
Element
Code de l'élément Mnémonique de l'élément Libellé de l'élément Statut de l'élément Définition de l'élément Date de création de l'élément Date de mise à jour de l'élément
Mnémonique de l'élément:
Critères cumulatifs
Libellé de l'élément:
Critères cumulatifs
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Segment hydrographique identifié par critères cumulatifs.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
27/08/2015 - 15:47
Mnémonique de l'élément:
Expertise
Libellé de l'élément:
Expertise
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Segment hydrographique identifié par expertise.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 15:49
Page mise à jour le
12/10/2018
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