[871] Droit de publication du site hydrométrique

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 30/07/2015 - 17:37
Commentaire sur l'évolution:
Création dans le cadre du dictionnaire référentiel hydrométrique version 2.2
Code de la nomenclature:
871
Nom de la nomenclature:
Droit de publication du site hydrométrique
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/07/2015
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 30/07/2015 - 17:44
Définition de la nomenclature:
Autorisation de diffusion des informations (données descriptives et de mesures) d'un site hydrométrique.
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
Public
Libellé de l'élément:
Publication tout public
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Droit de diffusion accordée à tous les publics
Date de création de l'élément:
30/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
30/07/2015 - 17:45
Code de l'élément:
20
Mnémonique de l'élément:
Restreint
Libellé de l'élément:
Publication restreinte
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Droit de diffusion limité à un public averti
Date de création de l'élément:
30/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
30/07/2015 - 17:46
Code de l'élément:
30
Mnémonique de l'élément:
Privé
Libellé de l'élément:
Publication privée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Droit de diffusion limité au propriétaire du site hydrométrique
Date de création de l'élément:
26/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
30/07/2015 - 17:48
Page mise à jour le 30/07/2015