[867] Type de texte réglementaire

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 09/07/2015 - 14:08
Code de la nomenclature:
867
Nom de la nomenclature:
Type de texte réglementaire
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 09/07/2015
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 30/07/2015 - 11:13
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
SI
Libellé de l'élément:
Système international
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 14:08
Code de l'élément:
0.1
Mnémonique de l'élément:
Traités
Libellé de l'élément:
Traités
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 14:18
Code de l'élément:
0.2
Mnémonique de l'élément:
Conventions
Libellé de l'élément:
Conventions
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:00
Code de l'élément:
0.3
Mnémonique de l'élément:
Autres
Libellé de l'élément:
Autres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
SJE
Libellé de l'élément:
Système juridique européen
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:20
Code de l'élément:
1.1
Mnémonique de l'élément:
Directive
Libellé de l'élément:
Directive
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:20
Code de l'élément:
1.2
Mnémonique de l'élément:
Règlement
Libellé de l'élément:
Règlement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:21
Code de l'élément:
1.3
Mnémonique de l'élément:
Décision
Libellé de l'élément:
Décision
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:22
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
SJF
Libellé de l'élément:
Système juridique français
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:22
Code de l'élément:
2.1
Mnémonique de l'élément:
Constitutionnel
Libellé de l'élément:
Constitutionnel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:23
Code de l'élément:
2.1.1
Mnémonique de l'élément:
Constitution
Libellé de l'élément:
Constitution
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:24
Code de l'élément:
2.1.2
Mnémonique de l'élément:
Bloc constitution
Libellé de l'élément:
Bloc de constitutionnalité
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:24
Code de l'élément:
2.2
Mnémonique de l'élément:
Législatif
Libellé de l'élément:
Législatif
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:25
Code de l'élément:
2.2.1
Mnémonique de l'élément:
Décision du Président
Libellé de l'élément:
Décision du Président (article 16)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:25
Code de l'élément:
2.2.2
Mnémonique de l'élément:
Loi
Libellé de l'élément:
Loi
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:26
Code de l'élément:
2.2.2.1
Mnémonique de l'élément:
Loi organique
Libellé de l'élément:
Loi organique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:26
Code de l'élément:
2.2.2.2
Mnémonique de l'élément:
Loi ordinaire
Libellé de l'élément:
Loi ordinaire
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:27
Code de l'élément:
2.2.2.3
Mnémonique de l'élément:
Loi de finances
Libellé de l'élément:
Loi de finances
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:27
Code de l'élément:
2.3
Mnémonique de l'élément:
Réglementaire
Libellé de l'élément:
Réglementaire
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:28
Code de l'élément:
2.3.1
Mnémonique de l'élément:
Décret
Libellé de l'élément:
Décret
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:28
Code de l'élément:
2.3.1.1
Mnémonique de l'élément:
Ordonnance non certifiée
Libellé de l'élément:
Ordonnances non certifiées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:29
Code de l'élément:
2.3.1.2
Mnémonique de l'élément:
Décret Conseil des Minist
Libellé de l'élément:
Décrets signés en Conseil des Ministres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 02:30
Code de l'élément:
2.3.1.3
Mnémonique de l'élément:
Décrets en Conseil d’Etat
Libellé de l'élément:
Décrets en Conseil d’Etat
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:31
Code de l'élément:
2.3.1.4
Mnémonique de l'élément:
Décrets simples
Libellé de l'élément:
Décrets simples
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:31
Code de l'élément:
2.3.2
Mnémonique de l'élément:
Arrêté
Libellé de l'élément:
Arrêté
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:32
Code de l'élément:
2.3.2.1
Mnémonique de l'élément:
Arrêté Ministériel
Libellé de l'élément:
Arrêtés Ministériel et interministériel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:32
Code de l'élément:
2.3.2.2
Mnémonique de l'élément:
Arrêté Préfectoral
Libellé de l'élément:
Arrêté Préfectoral
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:33
Code de l'élément:
2.3.2.3
Mnémonique de l'élément:
Arrêté Municipal
Libellé de l'élément:
Arrêté Municipal
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:34
Code de l'élément:
2.3.2.4
Mnémonique de l'élément:
Circulaire
Libellé de l'élément:
Circulaires
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:35
Code de l'élément:
2.3.3
Mnémonique de l'élément:
Délibération
Libellé de l'élément:
Autres actes administratifs (délibération, avis,…)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:36
Code de l'élément:
2.4
Mnémonique de l'élément:
Acte conventionnel
Libellé de l'élément:
Acte conventionnel (contrats et conventions)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
09/07/2015
Date de mise à jour de l'élément:
09/07/2015 - 03:36
Page mise à jour le 30/07/2015