[721] Type d'organisme de l'action

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 20/12/2012 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 17/09/2020 - 15:52
Commentaire sur l'évolution:
Gel des codes 17 ONCFS, 18 ONEMA et 23 CG et création des codes 38 OFB et 39 CD
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 23/03/2021 - 10:48
Commentaire sur l'évolution:
Gel du code 22 : NAVIGATION, Création du code 40 : VNF, Mise à jour du code 14 pour enlever les "???" dans le nom.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 31/05/2021 - 11:28
Commentaire sur l'évolution:
Gel des codes 31, 32, 33 35 et 36 et Création des codes 41,42,43,44,45 et 46.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 12/05/2022 - 10:25
Commentaire sur l'évolution:
Création du code 47.
Code de la nomenclature:
721
Nom de la nomenclature:
Type d'organisme de l'action
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 20/12/2012
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 13/05/2022 - 14:35
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
ETA
Libellé de l'élément:
Etat / Etablissements publics de l'Etat
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
14/02/2014 - 19:16
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
COL
Libellé de l'élément:
Collectivité
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
20/12/2012 - 19:16
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
AGR
Libellé de l'élément:
Agriculteurs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
20/12/2012 - 19:16
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
INA
Libellé de l'élément:
Industriels et artisans
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
20/12/2012 - 19:16
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
AU
Libellé de l'élément:
Autres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
20/12/2012 - 19:16
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
DDT
Libellé de l'élément:
DDT
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
11/01/2013 - 19:16
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
AE
Libellé de l'élément:
Agence de l'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
ARS-Département
Libellé de l'élément:
Agence régionale de santé-Département
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
ARS-Région
Libellé de l'élément:
Agence régionale de santé-Région
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
DDCSPP
Libellé de l'élément:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
DDPP
Libellé de l'élément:
Direction départementale de la protection des populations (ex : DSV/DGCCRF)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
DDTM
Libellé de l'élément:
Direction départementale des territoires et de la mer
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
DRAAF
Libellé de l'élément:
Direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
DREAL-Industrie
Libellé de l'élément:
Direction régionale de l'environnement, de l’aménagement et du logement-Industrie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
23/03/2021 - 01:00
Code de l'élément:
15
Mnémonique de l'élément:
DREAL-Nature DB
Libellé de l'élément:
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement-Nature Délégation de bassin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
16
Mnémonique de l'élément:
DREAL-Nature hors DB
Libellé de l'élément:
Direction régionale de l'environnement de l’aménagement et du logement-Nature hors Délégation de bassin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
17
Mnémonique de l'élément:
ONCFS
Libellé de l'élément:
Office national de la chasse et de la faune sauvage
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
17/09/2020 - 01:00
Code de l'élément:
18
Mnémonique de l'élément:
ONEMA
Libellé de l'élément:
Office national de l’eau et des milieux aquatiques
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
17/09/2020 - 01:00
Code de l'élément:
19
Mnémonique de l'élément:
ONF
Libellé de l'élément:
Office national des forêts
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
20
Mnémonique de l'élément:
PCB
Libellé de l'élément:
Préfet coordonnateur de bassin
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
14/02/2014 - 19:16
Code de l'élément:
21
Mnémonique de l'élément:
STB
Libellé de l'élément:
Secrétariat technique de bassin
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
20/12/2012
Date de mise à jour de l'élément:
14/02/2014 - 19:16
Code de l'élément:
22
Mnémonique de l'élément:
NAVIGATION
Libellé de l'élément:
Service navigation
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
23/03/2021 - 01:00
Code de l'élément:
23
Mnémonique de l'élément:
CG
Libellé de l'élément:
Conseil général
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
17/09/2020 - 01:00
Code de l'élément:
24
Mnémonique de l'élément:
CR
Libellé de l'élément:
Conseil régional
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
25
Mnémonique de l'élément:
OFFICE-EAU DOM
Libellé de l'élément:
Office de l'eau DOM
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
26
Mnémonique de l'élément:
DEAL
Libellé de l'élément:
Direction départementale de l’environnement, de l??aménagement et du logement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
27
Mnémonique de l'élément:
Europe
Libellé de l'élément:
Union européenne
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
28
Mnémonique de l'élément:
Fédé. pêche
Libellé de l'élément:
Fédération de pêche
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
29
Mnémonique de l'élément:
AAPPMA
Libellé de l'élément:
AAPPMA
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
30
Mnémonique de l'élément:
Propriétaire privé
Libellé de l'élément:
Propriétaire privé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/01/2013
Date de mise à jour de l'élément:
14/01/2013 - 01:00
Code de l'élément:
31
Mnémonique de l'élément:
DRIEE-Délégation bassin
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie-Délégation de bassin
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 02:00
Code de l'élément:
32
Mnémonique de l'élément:
DRIEE-Eau
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie-Eau
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 02:00
Code de l'élément:
33
Mnémonique de l'élément:
DRIEE-Industrie
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie-Industrie
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 02:00
Code de l'élément:
34
Mnémonique de l'élément:
DREAL-Police de l’eau
Libellé de l'élément:
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement-Police de l'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
30/04/2013 - 02:00
Code de l'élément:
35
Mnémonique de l'élément:
DRIEE-Police de l’eau
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie-Police de l'eau
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 02:00
Code de l'élément:
36
Mnémonique de l'élément:
DRIEA
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 02:00
Code de l'élément:
37
Mnémonique de l'élément:
DRIAAF
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/04/2013
Date de mise à jour de l'élément:
30/04/2013 - 02:00
Code de l'élément:
38
Mnémonique de l'élément:
OFB
Libellé de l'élément:
Office français de la biodiversité
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
17/09/2020
Date de mise à jour de l'élément:
17/09/2020 (Toute la journée)
Code de l'élément:
39
Mnémonique de l'élément:
CD
Libellé de l'élément:
Conseil départemental
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
17/09/2020
Date de mise à jour de l'élément:
17/09/2020 (Toute la journée)
Code de l'élément:
40
Mnémonique de l'élément:
VNF
Libellé de l'élément:
Voies navigables de France
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
23/03/2021
Date de mise à jour de l'élément:
23/03/2021 - 10:51
Code de l'élément:
41
Mnémonique de l'élément:
DRIEAT-Eau
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports-Eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:32
Code de l'élément:
42
Mnémonique de l'élément:
DRIEAT-Industrie
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports-Industrie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:33
Code de l'élément:
43
Mnémonique de l'élément:
DRIEAT-Délégation bassin
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports-Délégation de bassin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:34
Code de l'élément:
44
Mnémonique de l'élément:
DRIEAT-Police de l'eau
Libellé de l'élément:
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports-Police de l'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:34
Code de l'élément:
45
Mnémonique de l'élément:
DAAF
Libellé de l'élément:
Direction de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:35
Code de l'élément:
46
Mnémonique de l'élément:
DM
Libellé de l'élément:
Direction de la Mer
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/05/2021
Date de mise à jour de l'élément:
31/05/2021 - 11:35
Code de l'élément:
47
Mnémonique de l'élément:
DMLC
Libellé de l'élément:
Direction de la mer et du littoral de Corse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
12/05/2022
Date de mise à jour de l'élément:
12/05/2022 - 10:27
Page mise à jour le 13/05/2022