[656] Type de généalogie de texte réglementaire

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Code de la nomenclature:
656
Nom de la nomenclature:
Type de généalogie de texte réglementaire
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Abroge
Libellé de l'élément:
Abroge
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Modifie
Libellé de l'élément:
Modifie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018