[639] Liste des activités polluantes

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Code de la nomenclature:
639
Nom de la nomenclature:
Liste des activités polluantes
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 14/12/2010
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 18/08/2014 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
A800
Mnémonique de l'élément:
A800
Libellé de l'élément:
Pisciculture d'eau douce
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B060
Mnémonique de l'élément:
B060
Libellé de l'élément:
Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B100
Mnémonique de l'élément:
B100
Libellé de l'élément:
Centrale nucléaire : Production d'électricité en circuit ouvert
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B110
Mnémonique de l'élément:
B110
Libellé de l'élément:
Centrale nucléaire : Production d'électricité en circuit ouvert
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B120
Mnémonique de l'élément:
B120
Libellé de l'élément:
Centrale nucléaire : Production d'électricité en circuit fermé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B130
Mnémonique de l'élément:
B130
Libellé de l'élément:
Centrale nucléaire : Production d'électricité en circuit fermé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B200
Mnémonique de l'élément:
B200
Libellé de l'élément:
Centrale à flammes. Production d'électricité. Fonctionnement au fioul
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B210
Mnémonique de l'élément:
B210
Libellé de l'élément:
Centrale à flammes. Production d'électricité. Fonctionnement au fioul
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B300
Mnémonique de l'élément:
B300
Libellé de l'élément:
Centrale à flammes. Production d'électricité. Fonctionnement au charbon
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B310
Mnémonique de l'élément:
B310
Libellé de l'élément:
Centrale à flammes. Production d'électricité. Fonctionnement au charbon
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
B320
Mnémonique de l'élément:
B320
Libellé de l'élément:
Centrale à flammes. Production d'électricité. Fonctionnement au charbon
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C110
Mnémonique de l'élément:
C110
Libellé de l'élément:
Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C120
Mnémonique de l'élément:
C120
Libellé de l'élément:
Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C211
Mnémonique de l'élément:
C211
Libellé de l'élément:
Extraction d'alluvions en dehors du lit mineur d'un cours d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C231
Mnémonique de l'élément:
C231
Libellé de l'élément:
Extraction d'autres substances minérales
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C241
Mnémonique de l'élément:
C241
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Sciage par fil ou disque
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C251
Mnémonique de l'élément:
C251
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Sciage par chassis classique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C253
Mnémonique de l'élément:
C253
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C255
Mnémonique de l'élément:
C255
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C261
Mnémonique de l'élément:
C261
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Débitage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C271
Mnémonique de l'élément:
C271
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Polissage automatique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C281
Mnémonique de l'élément:
C281
Libellé de l'élément:
Travail des matériaux. Polissage manuel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
C500
Mnémonique de l'élément:
C500
Libellé de l'élément:
Saline
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D010
Mnémonique de l'élément:
D010
Libellé de l'élément:
Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D030
Mnémonique de l'élément:
D030
Libellé de l'élément:
Utilisation de sables de fonderie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D120
Mnémonique de l'élément:
D120
Libellé de l'élément:
Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D210
Mnémonique de l'élément:
D210
Libellé de l'élément:
Aciérie sans lavage de gaz
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D220
Mnémonique de l'élément:
D220
Libellé de l'élément:
Aciérie avec lavage des gaz
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D311
Mnémonique de l'élément:
D311
Libellé de l'élément:
Laminage à chaud : première chauffe
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D312
Mnémonique de l'élément:
D312
Libellé de l'élément:
Laminage à chaud : deuxième chauffe
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D330
Mnémonique de l'élément:
D330
Libellé de l'élément:
Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D331
Mnémonique de l'élément:
D331
Libellé de l'élément:
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D341
Mnémonique de l'élément:
D341
Libellé de l'élément:
Décapage de l'acier
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D361
Mnémonique de l'élément:
D361
Libellé de l'élément:
Décapage de peinture
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D362
Mnémonique de l'élément:
D362
Libellé de l'élément:
Décapage chimique de peinture
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D371
Mnémonique de l'élément:
D371
Libellé de l'élément:
Dégraissage lessiviel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D400
Mnémonique de l'élément:
D400
Libellé de l'élément:
Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques. Emaillage à haute température.
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D401
Mnémonique de l'élément:
D401
Libellé de l'élément:
Cataphorèse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D402
Mnémonique de l'élément:
D402
Libellé de l'élément:
Cataphorèse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D411
Mnémonique de l'élément:
D411
Libellé de l'élément:
Utilisation de nickel électrolytique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D413
Mnémonique de l'élément:
D413
Libellé de l'élément:
Utilisation de nickel chimique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D414
Mnémonique de l'élément:
D414
Libellé de l'élément:
Phosphatation nickel
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D421
Mnémonique de l'élément:
D421
Libellé de l'élément:
Utilisation de cuivre électrolytique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D422
Mnémonique de l'élément:
D422
Libellé de l'élément:
Utilisation de cuivre chimique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D430
Mnémonique de l'élément:
D430
Libellé de l'élément:
Utilisation du zinc (tous usages)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D431
Mnémonique de l'élément:
D431
Libellé de l'élément:
Utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D432
Mnémonique de l'élément:
D432
Libellé de l'élément:
Phosphatation au zinc
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D440
Mnémonique de l'élément:
D440
Libellé de l'élément:
Utilisation du cadmium
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D451
Mnémonique de l'élément:
D451
Libellé de l'élément:
Utilisation du chrome tous usages (revêtement et traitement sauf chrome dur)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D452
Mnémonique de l'élément:
D452
Libellé de l'élément:
Utilisation du chrome dur
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D461
Mnémonique de l'élément:
D461
Libellé de l'élément:
Utilisation du cyanure tous usages (revêtement et traitement) sauf cyanuration et cémentation des métaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D462
Mnémonique de l'élément:
D462
Libellé de l'élément:
Utilisation de cyanure en cyanuration et cémentation des métaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D470
Mnémonique de l'élément:
D470
Libellé de l'élément:
Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D471
Mnémonique de l'élément:
D471
Libellé de l'élément:
Utilisation de réactifs contenant du phosphore
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D480
Mnémonique de l'élément:
D480
Libellé de l'élément:
Décapage du cuivre et du laiton
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D481
Mnémonique de l'élément:
D481
Libellé de l'élément:
Décapage du cuivre et du laiton
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D482
Mnémonique de l'élément:
D482
Libellé de l'élément:
Décapage de l'aluminium
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D483
Mnémonique de l'élément:
D483
Libellé de l'élément:
Décapage de l'acier inoxydable
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D485
Mnémonique de l'élément:
D485
Libellé de l'élément:
Gravure de circuits imprimés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D486
Mnémonique de l'élément:
D486
Libellé de l'élément:
Stripage étain-plomb sur circuits imprimés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D510
Mnémonique de l'élément:
D510
Libellé de l'élément:
Production d'alumine à partir de la bauxite
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D520
Mnémonique de l'élément:
D520
Libellé de l'élément:
Traitement de l'alumine sans production d'aluminium
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D600
Mnémonique de l'élément:
D600
Libellé de l'élément:
Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D610
Mnémonique de l'élément:
D610
Libellé de l'élément:
Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : utilisation du mercure
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D611
Mnémonique de l'élément:
D611
Libellé de l'élément:
Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : utilisation de plomb
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D612
Mnémonique de l'élément:
D612
Libellé de l'élément:
Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : utilisation de zinc
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D710
Mnémonique de l'élément:
D710
Libellé de l'élément:
Première transformation du cuivre et des alliages
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D711
Mnémonique de l'élément:
D711
Libellé de l'élément:
Utilisation du cuivre et alliages dans le cadre du code D710
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D712
Mnémonique de l'élément:
D712
Libellé de l'élément:
Utilisation du cuivre et alliages dans le cadre du code D710
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D713
Mnémonique de l'élément:
D713
Libellé de l'élément:
Utilisation du cuivre et alliages dans le cadre du code D710
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D714
Mnémonique de l'élément:
D714
Libellé de l'élément:
Utilisation du cuivre et alliages dans le cadre du code D710
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D715
Mnémonique de l'élément:
D715
Libellé de l'élément:
Tréfilage du cuivre et des alliages
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D800
Mnémonique de l'élément:
D800
Libellé de l'élément:
Mécanique générale - Chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage,…)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D810
Mnémonique de l'élément:
D810
Libellé de l'élément:
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D820
Mnémonique de l'élément:
D820
Libellé de l'élément:
Vibro-abrasion
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D900
Mnémonique de l'élément:
D900
Libellé de l'élément:
Autres activités mécaniques non visées ci-avant
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
D910
Mnémonique de l'élément:
D910
Libellé de l'élément:
Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E010
Mnémonique de l'élément:
E010
Libellé de l'élément:
Fabrication de fibres de verre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E020
Mnémonique de l'élément:
E020
Libellé de l'élément:
Gravure, taille et argenture de produits de verre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E030
Mnémonique de l'élément:
E030
Libellé de l'élément:
Travail optique du verre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E041
Mnémonique de l'élément:
E041
Libellé de l'élément:
Fabrication des glaces
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E050
Mnémonique de l'élément:
E050
Libellé de l'élément:
Activités du verre non visées aux codes E010 à E041
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E051
Mnémonique de l'élément:
E051
Libellé de l'élément:
Fabrication de verre émaillé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E110
Mnémonique de l'élément:
E110
Libellé de l'élément:
Fabrication de céramique à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E120
Mnémonique de l'élément:
E120
Libellé de l'élément:
Fabrication de céramique par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E130
Mnémonique de l'élément:
E130
Libellé de l'élément:
Fabrication de céramique par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E200
Mnémonique de l'élément:
E200
Libellé de l'élément:
Fabrication de chaux et de ciments
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E500
Mnémonique de l'élément:
E500
Libellé de l'élément:
Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le b??timent, les travaux publics ou le génie civil
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
E510
Mnémonique de l'élément:
E510
Libellé de l'élément:
Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F010
Mnémonique de l'élément:
F010
Libellé de l'élément:
Fabricat. d'anhydride sulfureux et dérivés de silicates et d'anhydride silicique...
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F021
Mnémonique de l'élément:
F021
Libellé de l'élément:
Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F023
Mnémonique de l'élément:
F023
Libellé de l'élément:
Fabrication d'engrais complexe ternaire
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F031
Mnémonique de l'élément:
F031
Libellé de l'élément:
Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F032
Mnémonique de l'élément:
F032
Libellé de l'élément:
Fabrication de super-phosphate
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F033
Mnémonique de l'élément:
F033
Libellé de l'élément:
Fabrication d'engrais binaires P.K.
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F110
Mnémonique de l'élément:
F110
Libellé de l'élément:
Industrie chimique minérale à l'exception de la fabrication : d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux…
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F111
Mnémonique de l'élément:
F111
Libellé de l'élément:
Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F209
Mnémonique de l'élément:
F209
Libellé de l'élément:
Fabrication d'éthylène
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F210
Mnémonique de l'élément:
F210
Libellé de l'élément:
Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication : - d'acide sulfurique à partir du soufre ; - de carbonate de soude ; - de soude à la chaux…
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F211
Mnémonique de l'élément:
F211
Libellé de l'élément:
Soudière
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F410
Mnémonique de l'élément:
F410
Libellé de l'élément:
Fabrication : de sulfure de carbone; de cyanimide calcique, d'urée, d'engrais organiques, de carbures acycliques et leurs dérivés, de carbures et leurs dérivés, de matières colorantes; de produits chimiques organiques ...
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F411
Mnémonique de l'élément:
F411
Libellé de l'élément:
Fabrication correspondant à l’activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F412
Mnémonique de l'élément:
F412
Libellé de l'élément:
Fabrication d'urée à partir d'ammoniac
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F510
Mnémonique de l'élément:
F510
Libellé de l'élément:
Fabricat. d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique...
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
18/08/2014 - 02:00
Code de l'élément:
F511
Mnémonique de l'élément:
F511
Libellé de l'élément:
Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F610
Mnémonique de l'élément:
F610
Libellé de l'élément:
Fabricat. de sulfate d'alumine et d'aluns ; pigments minéraux...; accessoires et pièces de pyrotechnie ; produits pharmaceutiques et cosmétiques; produits abrasifs ; charbon artificiel et terres actives ; produits d'entretien ...
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
F710
Mnémonique de l'élément:
F710
Libellé de l'élément:
Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G011
Mnémonique de l'élément:
G011
Libellé de l'élément:
Distillerie de betteraves ou de mélasses : Lavage et transport des betteraves
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G012
Mnémonique de l'élément:
G012
Libellé de l'élément:
Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G032
Mnémonique de l'élément:
G032
Libellé de l'élément:
Rejet des vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G035
Mnémonique de l'élément:
G035
Libellé de l'élément:
Distillerie de mélasses : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération de saccharomyces
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G040
Mnémonique de l'élément:
G040
Libellé de l'élément:
Distillation de marc de raisin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G041
Mnémonique de l'élément:
G041
Libellé de l'élément:
Distillation de fruits
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G042
Mnémonique de l'élément:
G042
Libellé de l'élément:
Non récupération des résidus solides de distillation de fruits
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G050
Mnémonique de l'élément:
G050
Libellé de l'élément:
Distillation de lies ou vin de presse
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G060
Mnémonique de l'élément:
G060
Libellé de l'élément:
Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G061
Mnémonique de l'élément:
G061
Libellé de l'élément:
Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G100
Mnémonique de l'élément:
G100
Libellé de l'élément:
Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G101
Mnémonique de l'élément:
G101
Libellé de l'élément:
Vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise : Opérations liées au pressurage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G102
Mnémonique de l'élément:
G102
Libellé de l'élément:
Vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise : Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G103
Mnémonique de l'élément:
G103
Libellé de l'élément:
Vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise : Opérations liées au tirage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G104
Mnémonique de l'élément:
G104
Libellé de l'élément:
Vins de Champagne et vins de méthode champenoise : Opérations liées au dégorgement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G121
Mnémonique de l'élément:
G121
Libellé de l'élément:
Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G122
Mnémonique de l'élément:
G122
Libellé de l'élément:
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G123
Mnémonique de l'élément:
G123
Libellé de l'élément:
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G124
Mnémonique de l'élément:
G124
Libellé de l'élément:
Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G125
Mnémonique de l'élément:
G125
Libellé de l'élément:
Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G126
Mnémonique de l'élément:
G126
Libellé de l'élément:
Réception et stockage de vins termin??s avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G130
Mnémonique de l'élément:
G130
Libellé de l'élément:
Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G140
Mnémonique de l'élément:
G140
Libellé de l'élément:
Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G210
Mnémonique de l'élément:
G210
Libellé de l'élément:
Brasserie
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G220
Mnémonique de l'élément:
G220
Libellé de l'élément:
Cas de la non-récupération des levures de bières
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G231
Mnémonique de l'élément:
G231
Libellé de l'élément:
Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière en emballage consigné
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G232
Mnémonique de l'élément:
G232
Libellé de l'élément:
Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière en emballage perdu
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
G240
Mnémonique de l'élément:
G240
Libellé de l'élément:
Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière : malterie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H010
Mnémonique de l'élément:
H010
Libellé de l'élément:
Production de jus de fruits et cidre : Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H021
Mnémonique de l'élément:
H021
Libellé de l'élément:
Production de jus de fruits et cidre. Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement en récipients à l'état neuf
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H022
Mnémonique de l'élément:
H022
Libellé de l'élément:
Production de jus de fruits et cidre. Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement en récipients rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H110
Mnémonique de l'élément:
H110
Libellé de l'élément:
Production de jus de raisin. Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H120
Mnémonique de l'élément:
H120
Libellé de l'élément:
Production de jus de raisin. Opérations de clarification et de stockage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H130
Mnémonique de l'élément:
H130
Libellé de l'élément:
Production de jus de raisin. Opérations de désulfitation
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H141
Mnémonique de l'élément:
H141
Libellé de l'élément:
Production de jus de raisin. Opération de réception des jus clarifiés déjà élaborés en r??cipients à l'état neuf
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H142
Mnémonique de l'élément:
H142
Libellé de l'élément:
Production de jus de raisin. Opération de réception des jus clarifiés déjà élaborés en récipients rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H211
Mnémonique de l'élément:
H211
Libellé de l'élément:
Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement en récipients à l'état neuf
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H212
Mnémonique de l'élément:
H212
Libellé de l'élément:
Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement en récipients rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H221
Mnémonique de l'élément:
H221
Libellé de l'élément:
Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux. Fabrication de nectars de fruits et conditionnement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H311
Mnémonique de l'élément:
H311
Libellé de l'élément:
Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H321
Mnémonique de l'élément:
H321
Libellé de l'élément:
Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus de tomates et de fruits rouges déjà élaborés en récipients à l'état neuf
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H322
Mnémonique de l'élément:
H322
Libellé de l'élément:
Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus de tomates et de fruits rouges déjà élaborés en récipients rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H411
Mnémonique de l'élément:
H411
Libellé de l'élément:
Fabrication et conditionnement de boissons gazeuses et de boissons aux fruits à l'exception des nectars en récipients à l'état neuf
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H412
Mnémonique de l'élément:
H412
Libellé de l'élément:
Fabrication et conditionnement de boissons gazeuses et de boissons aux fruits à l'exception des nectars en récipients rendus ou consignés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
H511
Mnémonique de l'élément:
H511
Libellé de l'élément:
Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J011
Mnémonique de l'élément:
J011
Libellé de l'élément:
Production de sucre. Transport et lavage des betteraves
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J012
Mnémonique de l'élément:
J012
Libellé de l'élément:
Production de sucre. Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J050
Mnémonique de l'élément:
J050
Libellé de l'élément:
Production de sucre. Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J060
Mnémonique de l'élément:
J060
Libellé de l'élément:
Production de sucre. Raffinerie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J100
Mnémonique de l'élément:
J100
Libellé de l'élément:
Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J110
Mnémonique de l'élément:
J110
Libellé de l'élément:
Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J112
Mnémonique de l'élément:
J112
Libellé de l'élément:
Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J113
Mnémonique de l'élément:
J113
Libellé de l'élément:
Coupe et ensilage de choux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J114
Mnémonique de l'élément:
J114
Libellé de l'élément:
Soutirage de choucroute
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J115
Mnémonique de l'élément:
J115
Libellé de l'élément:
Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes, ...)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J116
Mnémonique de l'élément:
J116
Libellé de l'élément:
Conserves de champignons
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J117
Mnémonique de l'élément:
J117
Libellé de l'élément:
Conserves d'autres légumes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J120
Mnémonique de l'élément:
J120
Libellé de l'élément:
Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J121
Mnémonique de l'élément:
J121
Libellé de l'élément:
Fabrication de crème, pâte, purée de marrons
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J122
Mnémonique de l'élément:
J122
Libellé de l'élément:
Réhydratation de fruits secs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J211
Mnémonique de l'élément:
J211
Libellé de l'élément:
Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes à partir de mélasse de sucrerie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J212
Mnémonique de l'élément:
J212
Libellé de l'élément:
Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes à partir d'autres produits
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J213
Mnémonique de l'élément:
J213
Libellé de l'élément:
Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes avec concentration des moûts délevurés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J310
Mnémonique de l'élément:
J310
Libellé de l'élément:
Production d'amidon, de dextrine et glucose à partir de maïs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J320
Mnémonique de l'élément:
J320
Libellé de l'élément:
Production d'amidon, de dextrine et glucose à partir de pommes de terre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J330
Mnémonique de l'élément:
J330
Libellé de l'élément:
Production d'amidon, de dextrine et glucose à partir de farine de blé
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J422
Mnémonique de l'élément:
J422
Libellé de l'élément:
Chicorée. Lavage des racines et séchage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J423
Mnémonique de l'élément:
J423
Libellé de l'élément:
Lavage et conditionnement de pommes de terre et de légumes-racines, hors betteraves sucrières
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J431
Mnémonique de l'élément:
J431
Libellé de l'élément:
Fabrication de purée en flocons, pommes chips, frites précuites, pommes de terre stérilisées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J500
Mnémonique de l'élément:
J500
Libellé de l'élément:
Travail des grains, farines, boulangerie, pâtisserie et biscuiterie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J501
Mnémonique de l'élément:
J501
Libellé de l'élément:
Lavages de grains
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J502
Mnémonique de l'élément:
J502
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâtes alimentaires
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J610
Mnémonique de l'élément:
J610
Libellé de l'élément:
Confiserie, chocolaterie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J620
Mnémonique de l'élément:
J620
Libellé de l'élément:
Condiments (hors vinaigre)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J630
Mnémonique de l'élément:
J630
Libellé de l'élément:
Café soluble
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J631
Mnémonique de l'élément:
J631
Libellé de l'élément:
Préparation de repas
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J632
Mnémonique de l'élément:
J632
Libellé de l'élément:
Spécialités culinaires autres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
J640
Mnémonique de l'élément:
J640
Libellé de l'élément:
Toutes industries alimentaires non mentionnées ci-avant. S'applique à la meunerie (sauf lavage des grains) et à la boulangerie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K010
Mnémonique de l'élément:
K010
Libellé de l'élément:
Collecte du lait sans aucune transformation
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K020
Mnémonique de l'élément:
K020
Libellé de l'élément:
Transformation de lait de consommation (lait pasteurisé, lait stérilisé, lait upérisé, lait concentré). Fabrication de yaourts. Fabrication de lactose et caséine (1). Fabrication de desserts lactés (lait gélifié, crèmes desserts, etc)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K021
Mnémonique de l'élément:
K021
Libellé de l'élément:
Concentration et séchage du sérum, du lait et du babeurre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K022
Mnémonique de l'élément:
K022
Libellé de l'élément:
Fabrication de crèmes glacées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K031
Mnémonique de l'élément:
K031
Libellé de l'élément:
Transformation du lait et fabrication de fromages (1) des types Emmental, Beaufort et gruyère de Comt??
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K032
Mnémonique de l'élément:
K032
Libellé de l'élément:
Transformation du lait et fabrication d'autres fromages (1)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K041
Mnémonique de l'élément:
K041
Libellé de l'élément:
Affinage de fromages Comté
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K042
Mnémonique de l'élément:
K042
Libellé de l'élément:
Affinage de fromages de gruyères Emmental
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K051
Mnémonique de l'élément:
K051
Libellé de l'élément:
Fabrication de fromage fondu à l'aide de pétrins classiques avec système de portage ou de pompage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K052
Mnémonique de l'élément:
K052
Libellé de l'élément:
Fabrication de fromage fondu à l'aide de pétrins horizontaux avec système de pompage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K060
Mnémonique de l'élément:
K060
Libellé de l'élément:
Transformation de lait en crème ou en beurre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K070
Mnémonique de l'élément:
K070
Libellé de l'élément:
Non récupération des sérums et babeurres produits
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K090
Mnémonique de l'élément:
K090
Libellé de l'élément:
Marchés aux bestiaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K110
Mnémonique de l'élément:
K110
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de bovins
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K120
Mnémonique de l'élément:
K120
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de chevaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K130
Mnémonique de l'élément:
K130
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de veaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K140
Mnémonique de l'élément:
K140
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de ovins
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K150
Mnémonique de l'élément:
K150
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de porcs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K160
Mnémonique de l'élément:
K160
Libellé de l'élément:
Opérations d'abattage de volailles, avec récupération totale du sang
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K170
Mnémonique de l'élément:
K170
Libellé de l'élément:
Sang non récupéré après abattage des bovins, chevaux, veaux, ovins et porcs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K171
Mnémonique de l'élément:
K171
Libellé de l'élément:
Traitement de sous-produits d'abattoir. Cas d'un atelier intégré à un abattoir
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K172
Mnémonique de l'élément:
K172
Libellé de l'élément:
Traitement de sous-produits d'abattoir. Cas d'un établissement indépendant
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K173
Mnémonique de l'élément:
K173
Libellé de l'élément:
Découpe et conditionnement de viande
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K202
Mnémonique de l'élément:
K202
Libellé de l'élément:
Equarrissage : Procédé à sec
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K203
Mnémonique de l'élément:
K203
Libellé de l'élément:
Equarrissage : Dégraissage de farines sans aucun recyclage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K311
Mnémonique de l'élément:
K311
Libellé de l'élément:
Conserve de viande
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K312
Mnémonique de l'élément:
K312
Libellé de l'élément:
Salaisons
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K321
Mnémonique de l'élément:
K321
Libellé de l'élément:
Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie : lavage et rinçage des produits
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K322
Mnémonique de l'élément:
K322
Libellé de l'élément:
Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie : échaudage, épilage, grattage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K323
Mnémonique de l'élément:
K323
Libellé de l'élément:
Ateliers polyvalents de boyauderie-triperie avec opérations complètes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K330
Mnémonique de l'élément:
K330
Libellé de l'élément:
Préparation de poissons frais ou congelés en vue de la conserve (étêtage, éviscération, découpage, lavage, décongélation)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K340
Mnémonique de l'élément:
K340
Libellé de l'élément:
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de viande
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K350
Mnémonique de l'élément:
K350
Libellé de l'élément:
Fabrication de plats cuisinés à base principalement de poissons
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K360
Mnémonique de l'élément:
K360
Libellé de l'élément:
Fabrication d'aliments pour chiens et chats
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
K370
Mnémonique de l'élément:
K370
Libellé de l'élément:
Halle à marée (réception et lavage de poissons)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L011
Mnémonique de l'élément:
L011
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâtes à papier avec destruction des liqueurs noires : pâte kraft écrue
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L012
Mnémonique de l'élément:
L012
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâtes à papier avec destruction des liqueurs noires : pâte kraft blanchie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L014
Mnémonique de l'élément:
L014
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâtes à papier avec destruction des liqueurs noires : pâte au bisulfite
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L022
Mnémonique de l'élément:
L022
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâte à papier sans destruction des liqueurs noires : pâte kraft blanchie
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L024
Mnémonique de l'élément:
L024
Libellé de l'élément:
Fabrication de pâte à papier sans destruction des liqueurs noires : pâte au bisulfite
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L111
Mnémonique de l'élément:
L111
Libellé de l'élément:
Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) : papiers et cartons kraft
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L112
Mnémonique de l'élément:
L112
Libellé de l'élément:
Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte kraft, de pâte au bisulfite, de pâte mi-chimique, de pâte de paille et de produits de récupération (papiers et chiffons) : autres types de papiers et cartons
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L120
Mnémonique de l'élément:
L120
Libellé de l'élément:
Fabrication et transformation de papiers et cartons à partir de pâte mécanique, y compris les opérations de fabrication de pâte
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L130
Mnémonique de l'élément:
L130
Libellé de l'élément:
Autres activités non mentionnées ci-avant correspondant à la transformation du papier et du carton
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L200
Mnémonique de l'élément:
L200
Libellé de l'élément:
Fab. panneaux de fibres par procédé humide
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L210
Mnémonique de l'élément:
L210
Libellé de l'élément:
Transformation du bois. Utilisation de créosote
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L211
Mnémonique de l'élément:
L211
Libellé de l'élément:
Transformation du bois. Utilisation de produits hydrodispersables et de sels organiques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L212
Mnémonique de l'élément:
L212
Libellé de l'élément:
Transformation du bois. Utilisation de produits organiques en milieu solvant pétrolier
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L213
Mnémonique de l'élément:
L213
Libellé de l'élément:
Transformation du bois. Utilisation de sels inorganiques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L310
Mnémonique de l'élément:
L310
Libellé de l'élément:
Délainage à l'échauffe et lavage à dos
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L331
Mnémonique de l'élément:
L331
Libellé de l'élément:
Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergent sans récupération de suintine : lavage de laine, de délainage, type Mazamet
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L332
Mnémonique de l'élément:
L332
Libellé de l'élément:
Lavage de laine en colonnes avec utilisation de détergent sans récupération de suintine : lavage de tous autres types de laine
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L342
Mnémonique de l'élément:
L342
Libellé de l'élément:
Lavage de laine avec utilisation de savon, sans récupération de suintine
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L360
Mnémonique de l'élément:
L360
Libellé de l'élément:
Carbonisage de laine
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L410
Mnémonique de l'élément:
L410
Libellé de l'élément:
Fabrication de viscose
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L420
Mnémonique de l'élément:
L420
Libellé de l'élément:
Fabrication d'autres fibres artificielles
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L430
Mnémonique de l'élément:
L430
Libellé de l'élément:
Fabrication de fibres synth??tiques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L500
Mnémonique de l'élément:
L500
Libellé de l'élément:
Rouissage du lin et du chanvre
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L610
Mnémonique de l'élément:
L610
Libellé de l'élément:
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L620
Mnémonique de l'élément:
L620
Libellé de l'élément:
Opération de teinture, impression sur : laine, soie, fibres artificielles ou synthétiques, mélange de laine, soie et fibres artificielles ou synthétiques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L630
Mnémonique de l'élément:
L630
Libellé de l'élément:
Opération de blanchiment, apprêt sur (à l'exclusion de l'apprêt mécanique à sec) : lin, coton ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L640
Mnémonique de l'élément:
L640
Libellé de l'élément:
Opération de teinture, impression sur : lin, coton, ou mélange de ces fibres avec toutes autres fibres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L650
Mnémonique de l'élément:
L650
Libellé de l'élément:
Opérations d'apprêt mécanique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L700
Mnémonique de l'élément:
L700
Libellé de l'élément:
Lavage de linge
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L701
Mnémonique de l'élément:
L701
Libellé de l'élément:
Lavage de chiffons industriels en retour
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
L800
Mnémonique de l'élément:
L800
Libellé de l'élément:
Toute autre activité de l'industrie du textile, blanchiment, teinture, impression d'apprêts non mentionnée ci-avant
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M011
Mnémonique de l'élément:
M011
Libellé de l'élément:
Tannerie - Traitement de peaux brutes salées : par tannage au chrome
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M012
Mnémonique de l'élément:
M012
Libellé de l'élément:
Tannerie - Traitement de peaux brutes salées : par tannage végétal
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M021
Mnémonique de l'élément:
M021
Libellé de l'élément:
Tannerie - Traitement des peaux picklées : par tannage au chrome
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M022
Mnémonique de l'élément:
M022
Libellé de l'élément:
Tannerie - Traitement des peaux picklées : par tannage végétal
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M030
Mnémonique de l'élément:
M030
Libellé de l'élément:
Traitement des peaux tannées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M111
Mnémonique de l'élément:
M111
Libellé de l'élément:
Mégisserie - A partir de peaux lainées : production de peaux picklées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M112
Mnémonique de l'élément:
M112
Libellé de l'élément:
Mégisserie - A partir de peaux lainées : production de fourrures
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M113
Mnémonique de l'élément:
M113
Libellé de l'élément:
Mégisserie - A partir de peaux lainées : production de cuirs tannés au chrome
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M121
Mnémonique de l'élément:
M121
Libellé de l'élément:
A partir de peaux de chèvres, production de cuirs tannés au chrome
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M131
Mnémonique de l'élément:
M131
Libellé de l'élément:
A partir de peaux picklées : production de cuirs tannés au chrome
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M132
Mnémonique de l'élément:
M132
Libellé de l'élément:
A partir de peaux picklées : production de cuirs tannés au végétal
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M133
Mnémonique de l'élément:
M133
Libellé de l'élément:
A partir de peaux picklées : production de cuirs tannés à l'huile
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M141
Mnémonique de l'élément:
M141
Libellé de l'élément:
A partir de cuirots : production de cuirs tannés au chrome
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M142
Mnémonique de l'élément:
M142
Libellé de l'élément:
A partir de cuirots : production de cuirs tannés au végétal
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M143
Mnémonique de l'élément:
M143
Libellé de l'élément:
A partir de cuirots : production de cuirs tannés à l'huile
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
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14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M150
Mnémonique de l'élément:
M150
Libellé de l'élément:
A partir de cuirs tannés, production de cuirs finis (retannage, teinture, nourriture)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
M151
Mnémonique de l'élément:
M151
Libellé de l'élément:
Production de cuirs finis à partir de wet blue ou de cuirs semi-tannés
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N011
Mnémonique de l'élément:
N011
Libellé de l'élément:
Fabrication des corps gras d'origine végétale. Toutes huiles sauf huile de pépin de raisin : extraction et raffinage
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N012
Mnémonique de l'élément:
N012
Libellé de l'élément:
Fabrication des corps gras d'origine végétale. Toutes huiles sauf huile de pépin de raisin : extraction sans raffinage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N013
Mnémonique de l'élément:
N013
Libellé de l'élément:
Fabrication des corps gras d'origine végétale. Toutes huiles sauf huile de pépin de raisin : raffinage d'huiles brutes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N016
Mnémonique de l'élément:
N016
Libellé de l'élément:
Raffinage d'huile brute de pépins de raisin
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N030
Mnémonique de l'élément:
N030
Libellé de l'élément:
Production de margarine à partir d'huiles épurées
Statut de l'élément:
Validé
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14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N111
Mnémonique de l'élément:
N111
Libellé de l'élément:
Fabrication de corps gras d'origine animal. Fonte continue par centrifugation
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N112
Mnémonique de l'élément:
N112
Libellé de l'élément:
Fabrication de corps gras d'origine animal. Fonte en cuiseurs
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N120
Mnémonique de l'élément:
N120
Libellé de l'élément:
Fabrication de corps gras d'origine animal. Raffinage de corps gras d'origine animale
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N210
Mnémonique de l'élément:
N210
Libellé de l'élément:
Fabrication de savon. Saponification avec rejet d'eau de relargage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N220
Mnémonique de l'élément:
N220
Libellé de l'élément:
Fabrication de savon. Saponification sans rejet d'eau de relargage, y compris la concentration des glycérols à 80%
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N511
Mnémonique de l'élément:
N511
Libellé de l'élément:
Fabrication et conditionnement des détergents. Synthèse chimique du produit de base sans installation de récupération des fuites et des eaux de lavage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N512
Mnémonique de l'élément:
N512
Libellé de l'élément:
Fabrication et conditionnement des détergents. Synthèse chimique du produit de base avec installation de récupération des fuites et des eaux de lavage
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N520
Mnémonique de l'élément:
N520
Libellé de l'élément:
Préparation de détergents (hors fabrication produits actifs)
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N610
Mnémonique de l'élément:
N610
Libellé de l'élément:
Pâtes dentifrices
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
N620
Mnémonique de l'élément:
N620
Libellé de l'élément:
Autres produits d'hygiène
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P010
Mnémonique de l'élément:
P010
Libellé de l'élément:
Imprimerie de labeur, industries connexes à l'imprimerie, édition, reliure, dorure des livres
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P110
Mnémonique de l'élément:
P110
Libellé de l'élément:
Transformation des matières plastiques pour la fabrication de pièces en matières plastiques, plaques, films, tubes, tuyaux, emballages et tout autre produit
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P210
Mnémonique de l'élément:
P210
Libellé de l'élément:
Traitement et transformation du tabac, fabrication d'allumettes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P500
Mnémonique de l'élément:
P500
Libellé de l'élément:
Lavage de l'intérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
P510
Mnémonique de l'élément:
P510
Libellé de l'élément:
Lavage extérieur des wagons-citernes ou des camions-citernes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
Q100
Mnémonique de l'élément:
Q100
Libellé de l'élément:
Récupération de déchets métalliques
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
Q110
Mnémonique de l'élément:
Q110
Libellé de l'élément:
Démolition de véhicules
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
R200
Mnémonique de l'élément:
R200
Libellé de l'élément:
Etablissements hospitaliers
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
R700
Mnémonique de l'élément:
R700
Libellé de l'élément:
Traitement de l'eau par floculation avec rejet des boues formées
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
Code de l'élément:
S200
Mnémonique de l'élément:
S200
Libellé de l'élément:
Emploi des établissements assujettis à la redevance de pollution de l’eau d’origine non domestique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
14/12/2010
Date de mise à jour de l'élément:
14/12/2010 - 01:00
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