[633] Jeu de données de référence utilisé

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 30/06/2011 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 24/08/2015 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de nouvelles valeurs.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 12/12/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la valeur [10] Admin-Express-COG.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 19/04/2019 - 10:05
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la valeur [11] Code officiel géographique
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 23/10/2019 - 17:36
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de la valeur [12] Code BSS
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 02/12/2019 - 17:13
Commentaire sur l'évolution:
Modification du Mnémonique, du libéllé et de la définition de la BD TOPO Ajout de la Bd CARTO
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 22/04/2020 - 15:20
Commentaire sur l'évolution:
Ajout des masse de'au (MDO)
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 22/04/2021 - 11:08
Commentaire sur l'évolution:
Ajout des éléments : - Parcellaire Express (PCI) - représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU)
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Lun, 02/08/2021 - 17:30
Commentaire sur l'évolution:
Ajout des valeurs [17] BD TOPAGE et [18] BD TOPAME
Code de la nomenclature:
633
Nom de la nomenclature:
Jeu de données de référence utilisé
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 06/08/2021 - 19:19
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Jeu de données de référence dont la référence est inconnue voire inexploitable.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
BD CarTHAgE
Libellé de l'élément:
BD CarTHAgE ®
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère de l'Environnement) correspond à la couche hydrographique de la BD CARTO® de l'IGN complétée par les travaux des Agences de l'eau.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
BD TOPO
Libellé de l'élément:
Base de Données Topographiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La BD TOPO® version 3.0 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Les objets de la BDTOPO® sont structurés en thèmes : • l'administratif • les adresses • le bâti • l'hydrographie • les lieux nommés • l'occupation du sol • les services et activités • le transport • les zones réglementées Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Le relief est décrit sous forme de modèles numériques de terrain (MNT). Dans la version 3.0, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
02/12/2019 - 14:30
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
SCAN 25
Libellé de l'élément:
SCAN 25
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
SCAN 25 éditée par l'IGN.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
ORTHO
Libellé de l'élément:
ORTHO
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La BD ORTHO éditée par l'IGN.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
PARCELLAIRE
Libellé de l'élément:
PARCELLAIRE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Base de données parcellaire et sections cadastrale.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
Etat major
Libellé de l'élément:
Etat major
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Carte état major.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
Cadastre Napoléon
Libellé de l'élément:
Cadastre Napoléonien
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Cadastre Napoléonien.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:30
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
Atlas ancien
Libellé de l'élément:
Atlas ancien
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Atlas ancien.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:21
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
GPS
Libellé de l'élément:
GPS
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Relevé de terrain avec GPS.
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 14:21
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
Admin-Express-COG
Libellé de l'élément:
Admin-Express-COG
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Base de données éditée par l'IGN décrivant le découpage administratif de la France entière. Cette base prend en compte le COG (Code Officiel Géographique) de l'INSEE au 1er janvier de l'année spécifiée.
Date de création de l'élément:
12/12/2018
Date de mise à jour de l'élément:
12/12/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
COG
Libellé de l'élément:
Code officiel géographique
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Code officiel géographique (COG) de l'INSEE comprenant la codification des communes, cantons, arrondissements, départements, régions, pays et territoires étrangers.
Date de création de l'élément:
19/04/2019
Date de mise à jour de l'élément:
19/04/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
BSS
Libellé de l'élément:
Banque du sous-sol
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Toutes les données sur les ouvrages (forages, sondages, puits et sources) souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données, la BSS, organisée et gérée par le BRGM.
Date de création de l'élément:
23/10/2019
Date de mise à jour de l'élément:
23/10/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
BD CARTO
Libellé de l'élément:
Base de Données Cartographiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La BD CARTO® version 3.3 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1 : 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : ADMINISTRATIF ; EQUIPEMENT ; HABILLAGE ; HYDROGRAPHIE ; RESEAU_FERRE ; RESEAU_ROUTIER ; TOPONYMIE.
Date de création de l'élément:
02/12/2019
Date de mise à jour de l'élément:
02/12/2019 (Toute la journée)
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
MDO
Libellé de l'élément:
Masses d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Date de création de l'élément:
22/04/2020
Date de mise à jour de l'élément:
22/04/2020 (Toute la journée)
Code de l'élément:
15
Mnémonique de l'élément:
PCI
Libellé de l'élément:
Parcellaire Express
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
L’IGN propose des services en ligne sur un produit nommé Parcellaire Express (PCI), issu du PCI vecteur de la DGFiP mis dans une structure analogue à la BD Parcellaire, mais sans les corrections topologiques du processus BD Parcellaire. La mission Etalab assure le téléchargement du PCI proprement dit.
Date de création de l'élément:
22/04/2021
Date de mise à jour de l'élément:
22/04/2021 (Toute la journée)
Code de l'élément:
16
Mnémonique de l'élément:
RPCU
Libellé de l'élément:
représentation parcellaire cadastrale unique
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La RPCU doit devenir à terme le nouveau plan cadastral français et mettre ainsi fin à la coexistence des deux représentations du cadastre, celle de la direction générale des finances publiques (DGFiP) et celle de l’IGN, accessibles aux usagers et aux acteurs de l’information géographique et de l’aménagement du territoire.
Date de création de l'élément:
22/04/2021
Date de mise à jour de l'élément:
22/04/2021 (Toute la journée)
Code de l'élément:
17
Mnémonique de l'élément:
BD TOPAGE
Libellé de l'élément:
BD TOPAGE®
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Référentiel hydrographique français, la BD TOPAGE® vise notamment à décrire à grande échelle les cours d'eau et les plans d'eau en remplacement de la BD CARTHAGE®. Cette base de données est issue du rapprochement entre les jeux de données de la BD CARTHAGE® et le thème hydrographique du RGE® de l'IGN.
Date de création de l'élément:
02/08/2021
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2021 (Toute la journée)
Code de l'élément:
18
Mnémonique de l'élément:
BD TOPAME
Libellé de l'élément:
BD TOPAME®
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La BD TOPAME® constitue la déclinaison moyenne échelle de la BD TOPAGE®.
Date de création de l'élément:
02/08/2021
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2021 (Toute la journée)
Page mise à jour le 06/08/2021