[632] Thématique du segment hydrographique thématique

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Jeu, 30/06/2011 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 10/10/2018 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Ajout des éléments [10] Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau ; [11] Cours d'eau BCAE et [12] Points d'eau ZNT.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 05/09/2019 - 12:43
Commentaire sur l'évolution:
Mise à jour de la définition de l'élément [6] Entités de vigilance crues.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 04/11/2020 - 09:17
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément [13] Tronçon hydrographique BD Topage
Code de la nomenclature:
632
Nom de la nomenclature:
Thématique du segment hydrographique thématique
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 10/11/2020 - 18:14
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
FrayereInventoriee
Libellé de l'élément:
Frayères Inventoriée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Identification de frayères dans le cadre de l'article L.432-3 du code de l'environnement.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
RBio
Libellé de l'élément:
Réservoir Biologique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
SegClassContinuiteEco
Libellé de l'élément:
Segment de classement de Continuité Ecologique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
SegClassCatPisci
Libellé de l'élément:
Segment de Classement de Catégorie Piscicole
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
SegDPF
Libellé de l'élément:
Segment du Domaine Public Fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
13/03/2012
Date de mise à jour de l'élément:
13/03/2012 - 01:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
EntVigiCru
Libellé de l'élément:
Entité de vigilance crues
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Emprise géographique de l'entité de vigilance crues destinée à porter la situation de vigilance crues au cours du temps.
Date de création de l'élément:
09/04/2014
Date de mise à jour de l'élément:
05/09/2019 - 02:00
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
SegHydPE
Libellé de l'élément:
Cours d'eau Police de l'eau
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Segment hydrographique thématique associé au thème Cours d'eau Police de l'eau
Date de création de l'élément:
24/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
24/08/2015 - 13:40
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
TronconHydroCirculaire
Libellé de l'élément:
Tronçon hydrographique BD CarTHAgE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique au sens de la BD CarTHAgE
Date de création de l'élément:
28/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
28/08/2015 - 14:00
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
TronconHydrographique
Libellé de l'élément:
Tronçon hydrographique BdTopo
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique au sens du Tronçon hydrographique BdTopo
Date de création de l'élément:
28/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
28/08/2015 - 14:00
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique n'ayant fait l'objet d'aucune modélisation Sandre.
Date de création de l'élément:
28/08/2015
Date de mise à jour de l'élément:
28/08/2015 - 14:00
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
TronconElemMasseDEauRiv
Libellé de l'élément:
Tronçons élémentaires de masse d'eau cours d'eau
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage des masses d'eau au sens du Tronçon élémentaire de masse d’eau cours d'eau. Dans le cas où l'élément correspond à un tronçon élémentaire hydrographique, il en hérite les propriétés.
Date de création de l'élément:
10/10/2018
Date de mise à jour de l'élément:
10/10/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
CoursEauBCAE
Libellé de l'élément:
Cours d'eau BCAE
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique en segments sur lesquels s'appliquent les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE), définis dans l'arrêté ministériel du 24 avril 2015 modifié.
Date de création de l'élément:
10/10/2018
Date de mise à jour de l'élément:
10/10/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
PointsEauZNT
Libellé de l'élément:
Points d'eau ZNT
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique en segments pour lesquels une Zone de Non Traitement (ZNT) minimale de 5 mètres doit être respectée. Ils sont définis dans l'arrêté du 4 mai 2017.
Date de création de l'élément:
10/10/2018
Date de mise à jour de l'élément:
10/10/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
TronconHydroTopage
Libellé de l'élément:
Tronçon hydrographique BD Topage
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Découpage du réseau hydrographique au sens de la BD Topage
Date de création de l'élément:
04/11/2020
Date de mise à jour de l'élément:
04/11/2020 (Toute la journée)
Page mise à jour le 10/11/2020