[614] Etat d'avancement du site Natura 2000 Directive Habitats

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Code de la nomenclature:
614
Nom de la nomenclature:
Etat d'avancement du site Natura 2000 Directive Habitats
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 30/06/2011 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
pSIC
Libellé de l'élément:
Proposition de site d’intérêt communautaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le site a été proposé par la France à l'Europe
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
SIC
Libellé de l'élément:
Site d’Importance Communautaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La proposition a été validée par une décision européenne.
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
ZSC
Libellé de l'élément:
Zone Spéciale de Conservation
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
La décision européenne a été entériné par un texte réglementaire français
Date de création de l'élément:
30/06/2011
Date de mise à jour de l'élément:
30/06/2011 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018