[613] Activités IPPC, Directive numero 2008/1/CE du 15/01/08

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Code de la nomenclature:
613
Nom de la nomenclature:
Activités IPPC, Directive numero 2008/1/CE du 15/01/08
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Jeu, 02/08/2012
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 02/08/2012 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
1
Libellé de l'élément:
Industries d'activités énergétiques
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Industries d'activités énergétiques
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
1.1
Mnémonique de l'élément:
1.1
Libellé de l'élément:
Installations de combustion d'une puissance calorifique de combustion supérieure à 50 MW.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations de combustion d'une puissance calorifique de combustion supérieure à 50 MW.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
1.2
Mnémonique de l'élément:
1.2
Libellé de l'élément:
Raffineries de pétrole et de gaz.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Raffineries de pétrole et de gaz.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
1.3
Mnémonique de l'élément:
1.3
Libellé de l'élément:
Cokeries.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Cokeries.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
1.4
Mnémonique de l'élément:
1.4
Libellé de l'élément:
Installations de gazéification et de liquéfaction du charbon.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations de gazéification et de liqu??faction du charbon.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
2
Libellé de l'élément:
Production et transformation des métaux
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Production et transformation des métaux
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.1
Mnémonique de l'élément:
2.1
Libellé de l'élément:
Installations de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfur??.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.2
Mnémonique de l'élément:
2.2
Libellé de l'élément:
Installations pour la production de fonte ou d'acier (fusion primaire ou secondaire), y compris les équipements pour coulée continue d'une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations pour la production de fonte ou d'acier (fusion primaire ou secondaire), y compris les équipements pour coulée continue d'une capacité de plus de 2,5 tonnes par heure.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.3
Mnémonique de l'élément:
2.3
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la transformation des métaux ferreux :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à la transformation des métaux ferreux :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.3.a
Mnémonique de l'élément:
2.3.a
Libellé de l'élément:
par laminage à chaud avec une capacité supérieure à 20 tonnes d'acier brut par heure ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
par laminage à chaud avec une capacité supérieure ?? 20 tonnes d'acier brut par heure ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.3.b
Mnémonique de l'élément:
2.3.b
Libellé de l'élément:
par forgeage à l'aide de marteaux dont l'énergie de frappe dépasse 50 kilojoules par marteau et lorsque la puissance calorifique mise en œuvre est supérieure à 20 MW ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
par forgeage à l'aide de marteaux dont l'énergie de frappe dépasse 50 kilojoules par marteau et lorsque la puissance calorifique mise en œuvre est supérieure à 20 MW ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.3.c
Mnémonique de l'élément:
2.3.c
Libellé de l'élément:
application de couches de protection de métal en fusion avec une capacité de traitement supérieure à 2 tonnes d'acier brut par heure.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
application de couches de protection de métal en fusion avec une capacité de traitement supérieure à 2 tonnes d'acier brut par heure.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.4
Mnémonique de l'élément:
2.4
Libellé de l'élément:
Fonderies de métaux ferreux d'une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fonderies de métaux ferreux d'une capacité de production supérieure à 20 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.5
Mnémonique de l'élément:
2.5
Libellé de l'élément:
Installations :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.5.a
Mnémonique de l'élément:
2.5.a
Libellé de l'élément:
destinées à la production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
destinées à la production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.5.b
Mnémonique de l'élément:
2.5.b
Libellé de l'élément:
de fusion de métaux non ferreux, y compris l'alliage, incluant les produits de récupération (affinage, moulage en fonderie), …
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
de fusion de métaux non ferreux, y compris l'alliage, incluant les produits de récupération (affinage, moulage en fonderie), d'une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour pour le plomb et le cadmium ou 20 tonnes par jour pour tous les autres métaux.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
2.6
Mnémonique de l'élément:
2.6
Libellé de l'élément:
Installations de traitement de surface de métaux et de matières plastiques utilisant un procédé électrolytique ou chimique, lorsque le volume des cuves affect??es au traitement est supérieur à 30 m3.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations de traitement de surface de métaux et de matières plastiques utilisant un procédé électrolytique ou chimique, lorsque le volume des cuves affectées au traitement est supérieur à 30 m3.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
3
Libellé de l'élément:
Industrie minérale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Industrie minérale
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3.1
Mnémonique de l'élément:
3.1
Libellé de l'élément:
Installations destin??es à la production de clinker (ciment) dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour, ??
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à la production de clinker (ciment) dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour, ou de chaux dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour, ou dans d'autres types de fours avec une capacit?? de production supérieure à 50 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3.2
Mnémonique de l'élément:
3.2
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la production d'amiante et la fabrication de produits à base d'amiante.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à la production d'amiante et à la fabrication de produits à base d'amiante.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3.3
Mnémonique de l'élément:
3.3
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la fabrication du verre, y compris celles destinées à la production de fibres de verre avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées ?? la fabrication du verre, y compris celles destin????es à la production de fibres de verre avec une capacité de fusion sup???rieure à 20 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3.4
Mnémonique de l'élément:
3.4
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la fusion de matières minérales, y compris celles destinées à la production de fibres minérales avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à la fusion de mati???res minérales, y compris celles destinées à la production de fibres minérales avec une capacité de fusion supérieure ?? 20 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
3.5
Mnémonique de l'élément:
3.5
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la fabrication de produits céramiques par cuisson, notamment de tuiles, de briques, de pierres réfractaires, de carrelages, de grès ou de porcelaine, …
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destin??es à la fabrication de produits céramiques par cuisson, notamment de tuiles, de briques, de pierres réfractaires, de carrelages, de grès ou de porcelaine, avec une capacité de production supérieure à 75 tonnes par jour, et/ou une capacité de four de plus de 4 m3 et une densit?? d'enfournement de plus de 300 kg/m3 par four.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
4
Libellé de l'élément:
Industrie chimique
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Industrie chimique
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1
Mnémonique de l'élément:
4.1
Libellé de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits chimiques organiques de base, tels que :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits chimiques organiques de base, tels que :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.a
Mnémonique de l'élément:
4.1.a
Libellé de l'élément:
hydrocarbures simples (linéaires ou cycliques, saturés ou insaturés, aliphatiques ou aromatiques) ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures simples (linéaires ou cycliques, satur??s ou insaturés, aliphatiques ou aromatiques) ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.b
Mnémonique de l'élément:
4.1.b
Libellé de l'élément:
hydrocarbures oxygénés, notamment alcools, aldéhydes, cétones, acides carboxyliques, esters, acétates, éthers, peroxydes, résines époxydes ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures oxygénés, notamment alcools, aldéhydes, c????tones, acides carboxyliques, esters, acétates, éthers, peroxydes, résines ???poxydes ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.c
Mnémonique de l'élément:
4.1.c
Libellé de l'élément:
hydrocarbures sulfurés ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures sulfurés ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.d
Mnémonique de l'élément:
4.1.d
Libellé de l'élément:
hydrocarbures azotés, notamment amines, amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures azotés, notamment amines, amides, composés nitreux, nitrés ou nitratés, nitriles, cyanates, isocyanates ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.e
Mnémonique de l'élément:
4.1.e
Libellé de l'élément:
hydrocarbures phosphorés ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures phosphor?????s ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.f
Mnémonique de l'élément:
4.1.f
Libellé de l'élément:
hydrocarbures halogénés ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
hydrocarbures halogénés ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.g
Mnémonique de l'élément:
4.1.g
Libellé de l'élément:
dérivés organométalliques ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
dériv??s organométalliques ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.h
Mnémonique de l'élément:
4.1.h
Libellé de l'élément:
matières plastiques de base (polymères, fibres synthétiques, fibres à base de cellulose) ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
matières plastiques de base (polymères, fibres synth??tiques, fibres à base de cellulose) ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.i
Mnémonique de l'élément:
4.1.i
Libellé de l'élément:
caoutchoucs synthétiques ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
caoutchoucs synthétiques ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.j
Mnémonique de l'élément:
4.1.j
Libellé de l'élément:
colorants et pigments;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
colorants et pigments;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.1.k
Mnémonique de l'élément:
4.1.k
Libellé de l'élément:
tensioactifs et agents de surface.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
tensioactifs et agents de surface.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2
Mnémonique de l'élément:
4.2
Libellé de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits chimiques inorganiques de base, tels que :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits chimiques inorganiques de base, tels que :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2.a
Mnémonique de l'élément:
4.2.a
Libellé de l'élément:
gaz, tels que ammoniac, chlore ou chlorure d'hydrogène, fluor ou fluorure d'hydrogène, oxydes de carbone, composés sulfuriques, oxydes d'azote, hydrogène, dioxyde de soufre, dichlorure de carbonyle ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
gaz, tels que ammoniac, chlore ou chlorure d'hydrogène, fluor ou fluorure d'hydrog??ne, oxydes de carbone, composés sulfuriques, oxydes d'azote, hydrogène, dioxyde de soufre, dichlorure de carbonyle ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2.b
Mnémonique de l'élément:
4.2.b
Libellé de l'élément:
acides, tels que acide chromique, acide fluorhydrique, acide phosphorique, acide nitrique, acide chlorhydrique, acide sulfurique, oléum, acides sulfurés ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
acides, tels que acide chromique, acide fluorhydrique, acide phosphorique, acide nitrique, acide chlorhydrique, acide sulfurique, oléum, acides sulfurés ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2.c
Mnémonique de l'élément:
4.2.c
Libellé de l'élément:
bases, telles que hydroxyde d'ammonium, hydroxyde de potassium, hydroxyde de sodium ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
bases, telles que hydroxyde d'ammonium, hydroxyde de potassium, hydroxyde de sodium ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2.d
Mnémonique de l'élément:
4.2.d
Libellé de l'élément:
sels, tels que chlorure d'ammonium, chlorate de potassium, carbonate de potassium, carbonate de sodium, perborate, nitrate d'argent ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
sels, tels que chlorure d'ammonium, chlorate de potassium, carbonate de potassium, carbonate de sodium, perborate, nitrate d'argent ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.2.e
Mnémonique de l'élément:
4.2.e
Libellé de l'élément:
non-métaux, oxydes métalliques ou autres composés inorganiques, tels que carbure de calcium, silicium, carbure de silicium.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
non-métaux, oxydes métalliques ou autres composés inorganiques, tels que carbure de calcium, silicium, carbure de silicium.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.3
Mnémonique de l'élément:
4.3
Libellé de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication d'engrais à base de phosphore, d'azote ou de potassium (engrais simples ou composés).
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication d'engrais à base de phosphore, d'azote ou de potassium (engrais simples ou composés).
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.4
Mnémonique de l'élément:
4.4
Libellé de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits de base phytosanitaires et de biocides.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication de produits de base phytosanitaires et de biocides.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.5
Mnémonique de l'élément:
4.5
Libellé de l'élément:
Installations utilisant un procédé chimique ou biologique destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques de base.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations utilisant un procédé chimique ou biologique destin??es à la fabrication de produits pharmaceutiques de base.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
4.6
Mnémonique de l'élément:
4.6
Libellé de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication d'explosifs.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations chimiques destinées à la fabrication d'explosifs.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
5
Libellé de l'élément:
Gestion des déchets
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Gestion des déchets
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
5.1
Mnémonique de l'élément:
5.1
Libellé de l'élément:
Installations pour l'élimination ou la valorisation des déchets dangereux de la liste visée à l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE, …
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations pour l'??limination ou la valorisation des déchets dangereux de la liste visée à l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91/689/CEE, telles que définies aux annexes II A et II B (opérations R 1, R 5, R 6, R 8 et R 9) de la directive 2006/12/CE et par la directive 75/439/CEE du Conseil du 16 juin 1975 concernant l'??limination des huiles usagées (20), avec une capacité de plus de 10 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
5.2
Mnémonique de l'élément:
5.2
Libellé de l'élément:
Installations pour l'incinération des déchets municipaux (déchets ménagers et déchets similaires provenant des activités commerciales, industrielles et des administrations) d'une capacité supérieure à 3 tonnes par heure.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations pour l'incinération des déchets municipaux (déchets ménagers et déchets similaires provenant des activités commerciales, industrielles et des administrations) d'une capacité supérieure à 3 tonnes par heure.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
5.3
Mnémonique de l'élément:
5.3
Libellé de l'élément:
Installations pour l'élimination des déchets non dangereux, telle que définie à l'annexe II A de la directive 2006/12/CE sous les rubriques D 8, D 9, avec une capacité de plus de 50 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations pour l'élimination des déchets non dangereux, telle que définie ?? l'annexe II A de la directive 2006/12/CE sous les rubriques D 8, D 9, avec une capacité de plus de 50 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
5.4
Mnémonique de l'élément:
5.4
Libellé de l'élément:
Décharges recevant plus de 10 tonnes par jour ou d'une capacité totale de plus de 25 000 tonnes, à l'exclusion des décharges de déchets inertes.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Décharges recevant plus de 10 tonnes par jour ou d'une capacité totale de plus de 25 000 tonnes, à l'exclusion des décharges de déchets inertes.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
6
Libellé de l'élément:
Autres activités
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Autres activités
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.1
Mnémonique de l'élément:
6.1
Libellé de l'élément:
Installations industrielles destinées à la fabrication de :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations industrielles destinées à la fabrication de :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.1.a
Mnémonique de l'élément:
6.1.a
Libellé de l'élément:
pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
pâte à papier à partir du bois ou d'autres matières fibreuses ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.1.b
Mnémonique de l'élément:
6.1.b
Libellé de l'élément:
papier et carton dont la capacité de production est supérieure à 20 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
papier et carton dont la capacité de production est supérieure à 20 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.2
Mnémonique de l'élément:
6.2
Libellé de l'élément:
Installations destinées au prétraitement (opérations de lavage, de blanchiment, de mercerisation) ou à la teinture de fibres ou de textiles dont la capacité de traitement est supérieure à 10 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées au prétraitement (opérations de lavage, de blanchiment, de mercerisation) ou à la teinture de fibres ou de textiles dont la capacité de traitement est supérieure à 10 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.3
Mnémonique de l'élément:
6.3
Libellé de l'élément:
Installations destinées au tannage des peaux, lorsque la capacité de traitement est supérieure à 12 tonnes de produits finis par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées au tannage des peaux, lorsque la capacité de traitement est supérieure à 12 tonnes de produits finis par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.4
Mnémonique de l'élément:
6.4
Libellé de l'élément:
6.4
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.4.a
Mnémonique de l'élément:
6.4.a
Libellé de l'élément:
Abattoirs avec une capacité de production de carcasses supérieure à 50 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Abattoirs avec une capacit?? de production de carcasses supérieure à 50 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.4.b
Mnémonique de l'élément:
6.4.b
Libellé de l'élément:
Traitement et transformation pour fabri. de produits alim. à partir: - de mat. première animale (autre que le lait) d'une capacité de production ... - de mat. première végétale d'une capacité de production ...
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Traitement et transformation destinés à la fabrication de produits alimentaires à partir: - de matière première animale (autre que le lait) d'une capacité de production de produits finis supérieure à 75 tonnes par jour, - de matière première végétale d'une capacité de production de produits finis supérieure à 300 tonnes par jour (valeur moyenne sur une base trimestrielle).
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.4.c
Mnémonique de l'élément:
6.4.c
Libellé de l'élément:
Traitement et transformation du lait, la quantité de lait reçu ??tant supérieure à 200 tonnes par jour (valeur moyenne sur une base annuelle).
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Traitement et transformation du lait, la quantité de lait reçu étant sup??rieure à 200 tonnes par jour (valeur moyenne sur une base annuelle).
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.5
Mnémonique de l'élément:
6.5
Libellé de l'élément:
Installations destinées à l'élimination ou à la valorisation de carcasses et de déchets d'animaux d'une capacité de traitement supérieure à 10 tonnes par jour.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destin??es ?? l'élimination ou à la valorisation de carcasses et de déchets d'animaux d'une capacité de traitement supérieure à 10 tonnes par jour.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.6
Mnémonique de l'élément:
6.6
Libellé de l'élément:
Installations destinées à l'élevage intensif de volailles ou de porcs disposant de plus de :
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à l'??levage intensif de volailles ou de porcs disposant de plus de :
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.6.a
Mnémonique de l'élément:
6.6.a
Libellé de l'élément:
40 000 emplacements pour la volaille ;
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
40 000 emplacements pour la volaille ;
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.6.b
Mnémonique de l'élément:
6.6.b
Libellé de l'élément:
2 000 emplacements pour porcs de production (de plus de 30 kg) ; ou
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
2 000 emplacements pour porcs de production (de plus de 30 kg) ; ou
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.6.c
Mnémonique de l'élément:
6.6.c
Libellé de l'élément:
750 emplacements pour truies.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
750 emplacements pour truies.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.7
Mnémonique de l'élément:
6.7
Libellé de l'élément:
Installations destinées au traitement de surface de matières, d'objets ou de produits, et ayant recours à l'utilisation de solvants organiques, notamment pour les opérations d'apprêt, d'impression, de couchage, de dégraissage, …
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées au traitement de surface de matières, d'objets ou de produits, et ayant recours à l'utilisation de solvants organiques, notamment pour les opérations d'apprêt, d'impression, de couchage, de dégraissage, d'imperméabilisation, de collage, de peinture, de nettoyage ou d'imprégnation d'une capacité de consommation de solvant de plus de 150 kg par heure ou de plus de 200 tonnes par an.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Code de l'élément:
6.8
Mnémonique de l'élément:
6.8
Libellé de l'élément:
Installations destinées à la fabrication de carbone (charbon dur) ou d'électrographite par combustion ou graphitisation.
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Installations destinées à la fabrication de carbone (charbon dur) ou d'électrographite par combustion ou graphitisation.
Date de création de l'élément:
02/08/2012
Date de mise à jour de l'élément:
02/08/2012 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018