[540] Finalité d'un groupe de paramètres

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Code de la nomenclature:
540
Nom de la nomenclature:
Finalité d'un groupe de paramètres
Statut de la nomenclature:
Gelé
Date de création de la nomenclature:
Dim, 06/04/2008
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 03/08/2010 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Libellé de l'élément:
Réglementaire
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
La finalité est réglementaire lorsqu'elle est relative à un texte réglementaire comme une directive.
Date de création de l'élément:
06/04/2008
Date de mise à jour de l'élément:
03/08/2010 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018