[538] Civilité

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Lun, 31/03/2008 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Ven, 14/02/2025 - 17:11
Commentaire sur l'évolution:
Gel de la valeur "Mademoiselle", non utilisée depuis la circulaire n°5575/SG du 21 février 2012 (https://www.legifrance.gouv.fr/circulaire/id/34682)
Code de la nomenclature:
538
Nom de la nomenclature:
Civilité
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 31/03/2008
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 14/02/2025 - 18:13
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Monsieur
Libellé de l'élément:
Monsieur
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Madame
Libellé de l'élément:
Madame
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
31/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Mademoiselle
Libellé de l'élément:
Mademoiselle
Statut de l'élément:
Gelé
Date de création de l'élément:
31/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
14/02/2025 - 02:00
Page mise à jour le 14/02/2025