[537] Etat de la fiche descriptive

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Code de la nomenclature:
537
Nom de la nomenclature:
Etat de la fiche descriptive
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 25/03/2008
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mar, 26/08/2008 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
B
Mnémonique de l'élément:
Brouillon
Libellé de l'élément:
Brouillon
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fiche descriptive de dispositif de collecte en cours de création par le gestionnaire de réseau. Fiche non accessible au publique.
Date de création de l'élément:
25/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
P
Mnémonique de l'élément:
Provisoire
Libellé de l'élément:
Provisoire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fiche descriptive du dispositif de collecte validée et publiée par le gestionnaire de réseau, mais en attente de validation par l'administrateur de bassin.
Date de création de l'élément:
25/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
V
Mnémonique de l'élément:
Validé
Libellé de l'élément:
Validé
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fiche descriptive du dispositif de collecte validée par l'administrateur de bassin et en attente de validation de l'administrateur national.
Date de création de l'élément:
25/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
G
Mnémonique de l'élément:
Gelé
Libellé de l'élément:
Gelé
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fiche descriptive du dispositif de collecte qui n'a pas lieu d'exister.
Date de création de l'élément:
25/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
A
Mnémonique de l'élément:
Approuvé
Libellé de l'élément:
Approuvé
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Fiche descriptive du dispositif de collecte approuvée par l'administrateur national.
Date de création de l'élément:
25/03/2008
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018