[526] Code du régime

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Code de la nomenclature:
526
Nom de la nomenclature:
Code du régime
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 21/05/2008
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 09/06/2011 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Basses eaux
Libellé de l'élément:
Basses eaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
21/05/2008
Date de mise à jour de l'élément:
09/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Moyennes eaux
Libellé de l'élément:
Moyennes eaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
21/05/2008
Date de mise à jour de l'élément:
09/06/2011 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Hautes eaux
Libellé de l'élément:
Hautes eaux
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
21/05/2008
Date de mise à jour de l'élément:
09/06/2011 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018