[483] Validation du dispositif d'autosurveillance

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 08/01/2015 (Toute la journée)
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 27/06/2018 - 16:18
Commentaire sur l'évolution:
mise à jour de la définition de la valeur 2
Code de la nomenclature:
483
Nom de la nomenclature:
Validation du dispositif d'autosurveillance
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 10/07/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 26/07/2018 - 18:30
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Inconnu
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/09/2009 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Valide
Libellé de l'élément:
Valide à l'autosurveillance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Un ouvrage d'assainissement est valide à l'autosurveillance lorsque le matériel est installé conformément aux normes en vigueur, et a été contrôlé par l'agence de l'eau et le service de police des eaux
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/09/2009 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Non valide
Libellé de l'élément:
Non valide à l'autosurveillance
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Un ouvrage d'assainissement n'est pas valide à l'autosurveillance lorsque le matériel est installé conformément aux normes en vigueur, et a été contrôlé par l'agence de l'eau et le service de police des eaux
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
27/06/2018 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018