[482] Existence d'un dispositif d'autosurveillance réglementaire

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Jeu, 08/01/2015 (Toute la journée)
Code de la nomenclature:
482
Nom de la nomenclature:
Existence d'un dispositif d'autosurveillance réglementaire
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 10/07/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 13/04/2015 - 17:27
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Inconnu
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/09/2009 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
OUI
Libellé de l'élément:
Présence
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Présence d'un dispositif d'autosurveillance r??glementaire
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/09/2009 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
NON
Libellé de l'élément:
Absence
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Absence d'un dispositif d'autosurveillance réglementaire
Date de création de l'élément:
10/07/2007
Date de mise à jour de l'élément:
03/09/2009 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018