[465] Conformité de l'ouvrage d'assainissement

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Dégel
Date de l'évolution:
Lun, 08/06/2015 (Toute la journée)
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 12/10/2016 - 16:52
Commentaire sur l'évolution:
changement du nom de la nomenclature
Code de la nomenclature:
465
Nom de la nomenclature:
Conformité de l'ouvrage d'assainissement
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Ven, 02/03/2007
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Ven, 14/10/2016 - 12:44
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
X
Mnémonique de l'élément:
Sans objet
Libellé de l'élément:
Sans objet (non concerné)
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Conforme
Libellé de l'élément:
Conforme
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Non-conforme
Libellé de l'élément:
Non-conforme
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
02/03/2007
Date de mise à jour de l'élément:
02/03/2007 - 01:00
Page mise à jour le 04/10/2018