[426] Rôle de l'intervenant sur un plan d'eau

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Code de la nomenclature:
426
Nom de la nomenclature:
Rôle de l'intervenant sur un plan d'eau
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Lun, 25/07/2005
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 21/05/2008 - 02:00
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
GES
Mnémonique de l'élément:
Gestionnaire
Libellé de l'élément:
Gestionnaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Organisme charg?? de la gestion du plan d'eau.
Date de création de l'élément:
25/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
PRO
Mnémonique de l'élément:
Propri??taire
Libellé de l'élément:
Propriétaire
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Organisme qui possède le plan d'eau. Ex : syndicat mixte d¿équipement
Date de création de l'élément:
25/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
SPE
Mnémonique de l'élément:
Police des eaux
Libellé de l'élément:
Police des eaux
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Organisme chargé de la police des eaux sur le plan d'eau
Date de création de l'élément:
25/07/2005
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Page mise à jour le 04/10/2018