[377] Statut foncier

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Mar, 06/07/2004 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Code de la nomenclature:
377
Nom de la nomenclature:
Statut foncier
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 06/07/2004
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 25/01/2018 - 15:44
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Autre
Libellé de l'élément:
Autre
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Privé
Libellé de l'élément:
Propriété Privée
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2018
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2018 (Toute la journée)
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Association
Libellé de l'élément:
Propriété d'une association, groupement ou société
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
Public
Libellé de l'élément:
Etablissement public
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
Collectivité
Libellé de l'élément:
Collectivité territoriale
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
Etat
Libellé de l'élément:
Domaine de l'état
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
Fluvial
Libellé de l'élément:
Domaine public fluvial
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
Maritime
Libellé de l'élément:
Domaine public maritime
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
15/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
15/01/2017 - 17:00
Page mise à jour le 04/10/2018