[336] Contexte de codification

Consulter la fiche XML - Consulter la fiche HTML
Code de la nomenclature:
336
Nom de la nomenclature:
Contexte de codification
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mar, 18/11/2003
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Lun, 04/07/2005 - 14:05
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
DEMANDE ET RESULTATS
Libellé de l'élément:
Demande de prestations et envoi de résultats
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Flux d'échange dans lequel un commanditaire émet d'une part des messages numéris??s de type 'Demande de prestations', ou transmet au prestataire, tout au moins sous une forme manuelle, les identifiants relatifs aux demandes et aux prélèvements. Ce dernier renvoie ultérieurement des messages numérisés de type 'Envoi de résultats', se rapportant aux prestations demandées, et selon les mêmes références.
Date de création de l'élément:
18/11/2003
Date de mise à jour de l'élément:
04/07/2005 - 14:05
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
RESULTATS AVEC CAR PRL
Libellé de l'élément:
Envoi de résultats avec les caractéristiques des prélèvements
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Flux d'échange dans lequel un prestataire émet uniquement des messages numérisés de type 'Envoi de résultats', qui ne se rapportent à aucune demande numéris??e de prestations, mais dont il connaît tout de même les caractéristiques des prélèvements (commanditaire, lieu de prélèvement, date du prélèvement, préleveur et support prélevé).
Date de création de l'élément:
18/11/2003
Date de mise à jour de l'élément:
04/07/2005 - 14:05
Page mise à jour le 04/10/2018