[334] Prélèvement sous réserve

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Code de la nomenclature:
334
Nom de la nomenclature:
Prélèvement sous réserve
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 29/10/2003
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 29/10/2003 - 19:35
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
NON
Libellé de l'élément:
NON
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le préleveur émet aucune réserve sur l'opération du prél??vement.
Date de création de l'élément:
29/10/2003
Date de mise à jour de l'élément:
29/10/2003 - 19:35
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
OUI
Libellé de l'élément:
OUI
Statut de l'élément:
Validé
Définition de l'élément:
Le préleveur émet une r????serve sur l'opération du prélèvement.
Date de création de l'élément:
29/10/2003
Date de mise à jour de l'élément:
29/10/2003 - 19:35
Page mise à jour le 04/10/2018