[255] Type de collectivité territoriale

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Généalogie
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque élément d'un référentiel administré et/ou diffusé par le Sandre.
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mer, 22/10/2014 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Correction de la date de dernière mise à jour de la nomenclature
Code de la nomenclature:
255
Nom de la nomenclature:
Type de collectivité territoriale
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Mer, 24/07/2002
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Mer, 22/10/2014 - 11:50
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
C
Mnémonique de l'élément:
Commune
Libellé de l'élément:
Commune
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/07/2002
Date de mise à jour de l'élément:
10/05/2011 - 02:00
Code de l'élément:
D
Mnémonique de l'élément:
Département
Libellé de l'élément:
Département
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/07/2002
Date de mise à jour de l'élément:
24/07/2002 - 17:36
Code de l'élément:
R
Mnémonique de l'élément:
Région
Libellé de l'élément:
Région
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/07/2002
Date de mise à jour de l'élément:
24/07/2002 - 17:36
Page mise à jour le 04/10/2018