[225] Type d'institution intercommunale

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Généalogie
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Type d'évolution:
Création
Date de l'évolution:
Ven, 24/08/2001 (Toute la journée)
Commentaire sur l'évolution:
Création
Type d'évolution:
Mise à jour mineure d’informations alphanumériques
Date de l'évolution:
Mar, 10/01/2017 - 14:51
Commentaire sur l'évolution:
Ajout de l'élément [16] Métropole.
Code de la nomenclature:
225
Nom de la nomenclature:
Type d'institution intercommunale
Statut de la nomenclature:
Validé
Date de création de la nomenclature:
Ven, 24/08/2001
Date de dernière mise à jour de la nomenclature:
Jeu, 12/01/2017 - 10:30
Element
Code de l'élémentMnémonique de l'élémentLibellé de l'élémentStatut de l'élémentDéfinition de l'élémentDate de création de l'élémentDate de mise à jour de l'élément
Code de l'élément:
0
Mnémonique de l'élément:
Inconnu
Libellé de l'élément:
Type inconnu
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
20/04/2010 - 02:00
Code de l'élément:
1
Mnémonique de l'élément:
Syndicat vocat. unique
Libellé de l'élément:
Syndicat de communes à vocation unique
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
2
Mnémonique de l'élément:
Syndicat vocati. multiple
Libellé de l'élément:
Syndicat de commune à vocation multiple
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
3
Mnémonique de l'élément:
Com, urbaine
Libellé de l'élément:
Communauté urbaine
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
4
Mnémonique de l'élément:
Com. de communes
Libellé de l'élément:
Communauté de communes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
5
Mnémonique de l'élément:
Com. de villes
Libellé de l'élément:
Communauté de villes
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
6
Mnémonique de l'élément:
District
Libellé de l'élément:
District
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
7
Mnémonique de l'élément:
Code Gelé
Libellé de l'élément:
Code Gelé en 2002 (anciennement Communes associées)
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
19/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
8
Mnémonique de l'élément:
Code Gelé
Libellé de l'élément:
Code Gelé en 2002 (anciennement Ententes et conférences intercommunales)
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
19/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
9
Mnémonique de l'élément:
Syndicat mixte
Libellé de l'élément:
Syndicat mixte
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
10
Mnémonique de l'élément:
Agglomérations nouvelles
Libellé de l'élément:
Communauté d'agglomérations nouvelles
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
11
Mnémonique de l'élément:
Code gelé
Libellé de l'élément:
Code gelé en 2002 (anciennement Ensemble urbain)
Statut de l'élément:
Gelé
Définition de l'élément:
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
19/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
12
Mnémonique de l'élément:
Communauté d'agglo.
Libellé de l'élément:
Communauté d'agglomération
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
13
Mnémonique de l'élément:
Entente interdépartement
Libellé de l'élément:
Entente interdépartementale
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
19/01/2011 - 01:00
Code de l'élément:
14
Mnémonique de l'élément:
Entente interrégion.
Libellé de l'élément:
Entente interrégionale
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
15
Mnémonique de l'élément:
Pays
Libellé de l'élément:
Pays
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
24/08/2001
Date de mise à jour de l'élément:
21/05/2008 - 02:00
Code de l'élément:
16
Mnémonique de l'élément:
Métropole
Libellé de l'élément:
Métropole
Statut de l'élément:
Validé
Date de création de l'élément:
10/01/2017
Date de mise à jour de l'élément:
10/01/2017 (Toute la journée)
Page mise à jour le 04/10/2018